Bonjour tout le monde,
Me revoilà avec une question tordue... ;D
Soit, un accord cadre à bon de commande pour des prestations de nettoyage des locaux ( 2 lots ) .
Accord-cadre sur un an, car changement de direction et nécessité de revoir le budget et la définition de nos besoins.
l'idée était de lancer une nouvelle consult à l'automne de cette année, pour un démarrage en janvier prochain .MAIS, nous ne sommes pas prêts et il risque d'y avoir de nouveaux sites à intégrer...
On me demande s'il est possible de faire un avenant au marché actuel pour prolonger simplement de 3 mois afin d'avoir le temps de mettre en ligne la nouvelle consultation.
C'est un accord cadre sans montant mini mais avec montant maxi annuel .
Dans un premier temps, je suis partie du principe qu'un avenant était possible en respectant la notion de modification de faible montant (inférieure à 10%) et sans modifier substantiellement le marché . 3 mois de prolongation me paraissait rentrer dans cette hypothèse.
Cependant, je bloque sur un point....la prestation de base de nettoyage, celle qui est récurrente, a été indiquée comme étant forfaitaire dans le BPUDE (montant annuel). Les autres lignes sont des prestations plus ponctuelles, type nettoyage des vitres par exemple .
Cette histoire de forfait m'embête fortement....comment vais-je pouvoir, en cas d'avenant de prolongation, commander mon forfait nettoyage pour les 3 mois supplémentaires? Il faudrait faire un forfait au prorata, mais celui-ci n'est évidemment pas inscrit dans le BPUDE initial....
Je vois d'avance le blocage du payeur, non ?
Je suis preneuse de votre avis !
J'ai bien pensé faire juste un avenant de délais, en conservant le montant maxi initial, mais le montant consommé est déjà bien avancé pour un des lots...
Merci par avance pour votre aide ;)
il faut toujours faire simple ET anticiper sur la fin et la passation de relais entre deux marchés de services récurrents ...
.et utiliser le vocabulaire officiel : c'est quoi un forfait dans un BPUDE ? c'est un prix unitaire pour un ensemble de prestations ..... pour y comprendre quelque chose il ne faut pas que cet ensemble soit trop hétéroclite ... vous n'aviez pas demandé une décomposition de ce prix ? ce n'est pas trop tard mais difficile de comparer si vous n'avez pas les mêmes éléments des concurrents .... faudra discuter et tailler "à la hache" pour un prix provisoire par OS (y compris relèvement du maxi € et de la durée) qui deviendra définitif par avenant après l'aboutissement de la négociation.
en faisant les choses pas à pas je ne vois pas pourquoi le payeur ne paierait pas ....
Ha mais moi j'avais anticipé :D
forfait dans un BPUDE = prix unitaire pour un ensemble de prestations
Comme c'est du nettoyage , ce qui était attendu était bien décrit dans le CCTP pour cette partie.
pourquoi faire un OS ? la mise en place de ce nouveau prix ne serait demandée qu'à partir du 1er janvier donc si on se met d'accord avec le prestataire pour avoir un devis pour un prix mensuel par exemple, je peux faire mon avenant en me basant directement là dessus non ?
oui
c'était par rapport à votre crainte que le TP ne paie pas donc il faut une pièce comptable et le cas échéant un OS étant plus rapide qu'un avenant ça permet de gérer l'urgence ....