Bonjour,
L'objet de la consultation est la location, entretien et la telerelève des compteurs,
Il y a une partie forfaitaire qui est prépondérante et une partie à bons de commande, pour ce qui sera des nouvelles résidences et en cas de vandalisme,
Cela pour une durée de 10 ans
Pour le montage juridique, j'ai un doute, soit partir sur un marché avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande,
Ou sur un accord cadre composite avec une partie AC avec maxi une partie marché ( lais pour le maximum comment faire , soit prendre en compte la partie à BC et la partie forfaitaire ou uniquement la partie à BC? )
Quel montage est le plus judicieux ?
Merci
bonnet blanc ou blanc bonnet ?
Ou bien je n'ai pas compris, vous pouvez répéter la question ?
(https://tse2.mm.bing.net/th?id=OIP.P5P0fdwSGld4Ad3TiCrZ_AHaFj&pid=Api)
Citation de: Vivaelparaguay le Octobre 02, 2024, 03:12:36 PM
bonnet blanc ou blanc bonnet ?
Ou bien je n'ai pas compris, vous pouvez répéter la question ?
(https://tse2.mm.bing.net/th?id=OIP.P5P0fdwSGld4Ad3TiCrZ_AHaFj&pid=Api)
Soit une consultation de location entretien, télé relève des équipements métrologiques de comptage de chaleur, eau chaude , eau froide.
Durée de 10 ans m,
Quel montage est le plus judicieux:
Un marché ordinaire avec une partie à prix unitaire et une partie forfaitaire
Ou
un accord cadre composite avec partie unitaire et partie forfaitaire ?
De plu si je pars sur un AC le maximum doit il correspondre au montant prévisionnel des prix unitaires uniquement ou faut il prendre en compte la partie forfaitaire dans ce maximum ?
Espérant avoir été plus clair
Merci
c'est la saison des locations de compteurs ? y'a des promos ? rien que sur achatpublic.com y'a 5 marchés en cours. J'ai regardé celui de Sèvre Loire Habitat, au pif, ils sont parti sur un mixte ordinaire/AC de 12 ans. allez voir ce que les autres ont fait ;)
Citation de: Mathieu le Octobre 02, 2024, 03:34:17 PM
c'est la saison des locations de compteurs ? y'a des promos ? rien que sur achatpublic.com y'a 5 marchés en cours. J'ai regardé celui de Sèvre Loire Habitat, au pif, ils sont parti sur un mixte ordinaire/AC de 12 ans. allez voir ce que les autres ont fait ;)
Top et ça répond à mes questions merci :)
le meilleur montage pour éviter la discussion sur la fin du marché :
marché simple de 10 ans avec clause de réexamen pour les besoins liés à l'évolution du réseau par exemple :
partie A réseaux dans leur configuration actuelle
Partie B évolution du nombre de compteurs dans la limite de 5% chaque année par rapport à la DLRO : même conditions que le contrat de départ avec bien sûr la formule de révision des prix
Partie C évolution supérieur au seuil défini pour la partie B : négociation des conditions (le prix selon la partie B est applicable tant qu'un avenant ne définit pas le prix définitif.
la pose de compteurs supplémentaires n'entraîne pas de prolongation de la durée du marché .
prévoir une pénalité très forte si un nouveau compteur n'est pas posé dans les 7 jours de sa demande .....
prévoir aussi les conditions de passage de relais entre l'ancien et le nouveau titulaire puis entre ce nouveau titulaire et son futur successeur ....