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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Soso66 le Octobre 01, 2024, 04:51:43 PM

Titre: Offres irrégulières ?
Posté par: Soso66 le Octobre 01, 2024, 04:51:43 PM
Bonjour,

Nous avons lancé un MAPA de formation professionnelle à prix unitaires avec BPU.
Or à l'ouverture des plis nous constatons des incohérences ou oublis de certains candidats.

Pour un candidat, le montant de l'offre n'a pas été renseigné dans l'Acte d'engagement (le BPU : prix unitaire HT et TTC au groupe) a lui bien été rempli.

Un autre candidat a renseigné deux prix différents dans le BPU au lieu d'un seul (nous n'avons pas explicitement précisé qu'il fallait noter un seul prix mais cela nous paraît évident : "prix unitaire au groupe")....

Pour moi il s'agit d'offres irrégulières, mais je m'interroge sur la possibilité de les régulariser. Je précise qu'il s'agit d'un MAPA avec négociation.

Selon vous pouvons-nous les régulariser, ou bien cela aurait-il pour effet d'en modifier les caractéristiques substantielles (intangibilité de l'offre financière) ? 

Merci d'avance pour vos avis.
Titre: Re : Offres irrégulières ?
Posté par: Vivaelparaguay le Octobre 01, 2024, 04:57:57 PM
bien évidemment vous pouvez régulariser, que ce soit à l'occasion d'une négociation où le candidat aura tout loisir de modifier son offre de fond en comble, ou dans le cadre d'une demande de précision, où on admettra qu'une correction des erreurs relevées, et rien d'autre.

L'intangibilité de l'offre financière n'existe pas dans les MAPA avec possibilité de négociation, ce qui ne doit pas être modifié de façon substantielle c'est votre besoin, pas les offres.
Titre: Re : Offres irrégulières ?
Posté par: fanchic le Octobre 02, 2024, 06:12:57 AM
A quoi correspond votre prix unitaire au groupe?
Titre: Re : Offres irrégulières ?
Posté par: speedy le Octobre 02, 2024, 08:22:08 AM
Citation de: Soso66 le Octobre 01, 2024, 04:51:43 PM
Pour un candidat, le montant de l'offre n'a pas été renseigné dans l'Acte d'engagement (le BPU : prix unitaire HT et TTC au groupe) a lui bien été rempli.
vous l'informer que vous avez fait les multiplications et additions et que le total est de  xxxxx  (et vous continuez  y compris cette offre ) s'il n'est pas d'accord il est out  (à moins de prouver votre erreur de calcul  ;) )
Titre: Re : Offres irrégulières ?
Posté par: speedy le Octobre 02, 2024, 08:27:48 AM
Citation de: Soso66 le Octobre 01, 2024, 04:51:43 PM
Un autre candidat a renseigné deux prix différents dans le BPU au lieu d'un seul (nous n'avons pas explicitement précisé qu'il fallait noter un seul prix mais cela nous paraît évident : "prix unitaire au groupe")....
votre BPU doit être le même pour tous à moins d'avoir ouvert aux variantes , mais là il y a le piège des quantités sous estimées sur cette partie nouvelle du BPU  , aussi il faut exiger le calcul détaillé de ces quantités à prendre en compte .
donc sans variante : il est out
avec variante à PU : méfiance , si  le détail des métrés fourni après coup diffère des éléments fournis alors il est out pour irrégularité (incohérence du dossier et perte de confiance du PA) ....
Titre: Re : Offres irrégulières ?
Posté par: lepouch le Octobre 02, 2024, 07:29:50 PM
Dans votre cas et pour le besoin identifié, la seule solution, c'est la négociation...