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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: e.t.marchés le Septembre 27, 2024, 12:15:54 PM

Titre: Problème seuil marché de maîtrise d'oeuvre
Posté par: e.t.marchés le Septembre 27, 2024, 12:15:54 PM
Bonjour à tous,

Soit une opération de travaux estimée au départ à 1,5 million d'euros HT, marché de maîtrise d'oeuvre estimé lui à 120 000€ HT. Nous avons donc lancé un MAPA sans crainte.
A l'issue de la phase APS, et toutes les demandes des élus faites, les travaux sont maintenant estimés à 3,8 millions HT.  Notre marché de MOE passerait à 260k€ (taux de rémunération à 6,8%)... Soit au dessus du seuil de procédure formalisée. Nous aurions dû lancer un concours.

Nous préconisons d'annuler le marché de maîtrise d'oeuvre et de tout recommencer en concours. Bien sûr, ça fait grincer des dents.

Ma question est : que risque-t-on si nous ne faisons rien ?
Si recours, l'indemnisation serait de quel ordre à votre avis ?

Merci d'avance !
Titre: Re : Problème seuil marché de maîtrise d'oeuvre
Posté par: speedy le Septembre 27, 2024, 12:21:24 PM
évidemment que passer de 1,5 M€ à 3,8 M€  ça change l'économie générale du marché (plus que doubler le contrat de MOE!) et ça bouleverse les conditions de mise en concurrence initiale  donc l'avenant devrait être dans le collimateur du Préfet, de la CRC et des concurrents qi verront bien que l'ouvrage ne sera pas celui initialement prévu..... ça tient sur le même site quand même  ?  ;D donc annulation possible à tout moment et plus ce sera tardif plus ce sera cher à tout point de vue  ....
pour moi c'est clairement une mauvaise définition du besoin  et comme manifestement vos études préalables sont déficientes il est probable que les études de sols sont incomplètes donc la dérive financière pas terminée ....
Titre: Re : Problème seuil marché de maîtrise d'oeuvre
Posté par: Mathieu le Septembre 27, 2024, 12:22:51 PM
Citation de: e.t.marchés le Septembre 27, 2024, 12:15:54 PM
Ma question est : que risque-t-on si nous ne faisons rien ?

au choix :

(https://p.turbosquid.com/ts-thumb/UF/I8QcwL/0Y/medieval_torture_pack_1200/jpg/1673262835/600x600/fit_q87/c8fc4a2e61f4cbcf84540b220cc23bdbba30b1f0/medieval_torture_pack_1200.jpg)
Titre: Re : Problème seuil marché de maîtrise d'oeuvre
Posté par: e.t.marchés le Septembre 27, 2024, 12:25:44 PM
Merci pour le fou rire  :D
Titre: Re : Problème seuil marché de maîtrise d'oeuvre
Posté par: e.t.marchés le Septembre 27, 2024, 12:32:10 PM
Oui ça tient sur le même site. Études faites en interne. Mais oui encore une fois, on met la charrue avant les boeufs pour aller plus vite et finalement on aggrave notre cas.

J'ai évalué à 60 000€ l'hypothèse d'une résiliation et du lancement d'un concours. En parallèle, j'aimerais démontré que cela nous coûterait plus cher si nous avons un recours, mais je ne sais pas comment le calculer...
Titre: Re : Re : Problème seuil marché de maîtrise d'oeuvre
Posté par: speedy le Septembre 27, 2024, 12:35:54 PM
Citation de: Mathieu le Septembre 27, 2024, 12:22:51 PM
Citation de: e.t.marchés le Septembre 27, 2024, 12:15:54 PM
Ma question est : que risque-t-on si nous ne faisons rien ?

au choix :

(https://p.turbosquid.com/ts-thumb/UF/I8QcwL/0Y/medieval_torture_pack_1200/jpg/1673262835/600x600/fit_q87/c8fc4a2e61f4cbcf84540b220cc23bdbba30b1f0/medieval_torture_pack_1200.jpg)
il manque
https://www.google.com/imgres?q=taureau%20d%27airain&imgurl=https%3A%2F%2Fmedia-cdn.tripadvisor.com%2Fmedia%2Fphoto-s%2F1c%2Fa5%2F27%2F8c%2Fle-taureau-d-airain-l.jpg&imgrefurl=https%3A%2F%2Fwww.tripadvisor.fr%2FLocationPhotoDirectLink-g188671-d16692114-i480585612-Skip_the_Line_Torture_Museum_Oude_Steen_Admission_Ticket-Bruges_West_Fl.html&docid=2727I47kSAOneM&tbnid=F3FqeBAJgOrs6M&vet=12ahUKEwjem5vG9uKIAxVEQ6QEHVSIFVwQM3oECBkQAA..i&w=550&h=412&hcb=2&ved=2ahUKEwjem5vG9uKIAxVEQ6QEHVSIFVwQM3oECBkQAA
Titre: Re : Re : Problème seuil marché de maîtrise d'oeuvre
Posté par: speedy le Septembre 27, 2024, 12:44:39 PM
Citation de: e.t.marchés le Septembre 27, 2024, 12:32:10 PM
Oui ça tient sur le même site. Études faites en interne. Mais oui encore une fois, on met la charrue avant les boeufs pour aller plus vite et finalement on aggrave notre cas.

J'ai évalué à 60 000€ l'hypothèse d'une résiliation et du lancement d'un concours. En parallèle, j'aimerais démontré que cela nous coûterait plus cher si nous avons un recours, mais je ne sais pas comment le calculer...
la même chose plus l'avancement PRO AMT  probablement,  soit delta de  100 000 du premier contrat (avec l'avenant de 115 %) plus un délai supplémentaire de retard d'autant plus l'indemnité au plaignant  sur la base d'environ 20% du chiffre d'affaire potentiel donc au moins 24 000€ plus les frais de justice .....  surcoût à la serpe de 124 000 donc disons à la hache au moins 184 000 € plus 1 à 2 ans de retard  ...
Titre: Re : Problème seuil marché de maîtrise d'oeuvre
Posté par: e.t.marchés le Septembre 27, 2024, 02:45:35 PM
Merci pour vos retours, ça va me permettre de finaliser ma note  :P
Titre: Re : Problème seuil marché de maîtrise d'oeuvre
Posté par: lepouch le Septembre 30, 2024, 08:51:13 AM
Et puisque vous allez refaire un marché de maitrise d'oeuvre ...
Evitez de le fixer avec un taux de rémunération !
C'est un forfait de rémunération...
Titre: Re : Problème seuil marché de maîtrise d'oeuvre
Posté par: e.t.marchés le Septembre 30, 2024, 11:05:33 AM
On prévoit tjrs un forfait de rémunération sur la base d'un pourcentage lié à l'enveloppe travaux (avec une estimation sincère...). Forfait devenant définitif à la phase APS, après avenant (cela fait partie de nos clauses de réexamen) j'ai bon ?
Titre: Re : Re : Problème seuil marché de maîtrise d'oeuvre
Posté par: speedy le Septembre 30, 2024, 11:18:22 AM
Citation de: e.t.marchés le Septembre 30, 2024, 11:05:33 AM
On prévoit tjrs un forfait de rémunération sur la base d'un pourcentage lié à l'enveloppe travaux (avec une estimation sincère...). Forfait devenant définitif à la phase APS, après avenant (cela fait partie de nos clauses de réexamen) j'ai bon ?
ben non car la tentation de simplicité va amener le MOE au dérapage financier de l'opération pour augmenter sa propre rémunération. Le marché étant au % le juge suivra le MOE car le marché reflète votre intention et se retourne contre vous puisque c'est vous qui l'écrivez ..... vous ne pourrez pas vous défendre en rappelant que vous n'avez rien demandé, que le forfait initial était pour le programme  tout le programme rien que le programme .... le forfait en MOE est la règle depuis  1985 quoique qu'en dise l'Ordre des archi et la MIQCP !
Perso je n'ai pas confiance dans un MOE qui ne sait pas chiffrer sa mission , comment serait il fiable pour chiffrer des travaux faits par un tiers ?
Titre: Re : Problème seuil marché de maîtrise d'oeuvre
Posté par: lepouch le Septembre 30, 2024, 11:40:44 AM
Vous pouvez discuter du pourcentage avant la signature du marché mais ensuite, il ne doit pas apparaitre dans le marché (et surtout pas dans l'AE !!!).
Titre: Re : Re : Problème seuil marché de maîtrise d'oeuvre
Posté par: shorty le Septembre 30, 2024, 03:16:27 PM
Citation de: e.t.marchés le Septembre 30, 2024, 11:05:33 AM
On prévoit tjrs un forfait de rémunération sur la base d'un pourcentage lié à l'enveloppe travaux (avec une estimation sincère...). Forfait devenant définitif à la phase APS, après avenant (cela fait partie de nos clauses de réexamen) j'ai bon ?

Oui mais uniquement si le programme est identique.
Si on change le programme pour moi la clause de réexamen n'est plus valable.
Passé de 1.5 M à 3.8 M, j'ai quand même des doutes que le programme soit identique.
Titre: Re : Problème seuil marché de maîtrise d'oeuvre
Posté par: Filomène le Septembre 30, 2024, 03:24:00 PM
je relancerai.
Si j'ai bien compris vous êtes sur une construction neuve et la technique du concours s'impose.
je ne prendrais pas le risque.