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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: D@vid le Septembre 10, 2008, 02:41:49 PM

Titre: Formule magique dans DCE
Posté par: D@vid le Septembre 10, 2008, 02:41:49 PM
Bonjour,


Je cherche à rédiger dans un DCE une "clause type" précisant aux entreprises qu'elles doivent garantir le montant de la prestation ( en prix forfaitaire)  et que leur offre de prix doit prévoir tous les petits équipements complémentaires qui sont nécessaires.

Nous en avons, en effet, marre de devoir sans cesse discuter avec les entreprises du rajout de quelques trucs en plus dans le cadre du déroulement de chantier (du style , Nous : " le seuil de la porte est trop haut il faut une marche..  " Eux : "Oui,mais c'est pas prévu au marché, je vous fait un devis ... " )

Auriez vous une clause de ce genre à me proposer ?
Où la mettriez vous , dans l'AE ( c'est prix forfaitaire) , dans le CCAP, dans le CCTP ?

Merci.


Titre: Re : Formule magique dans DCE
Posté par: cmpkantunoutien le Septembre 11, 2008, 11:32:38 AM
Je ne suis pas spécialiste en marché de travaux, mais ce n'est pas prévu au CCAG travaux ce truc là ? Une histoire d'augmentation de la masse des travaux ?

Sinon essayez abracadabra ;-) (désolée c'était trop tentant)
Titre: Re : Formule magique dans DCE
Posté par: retourxcmp le Septembre 11, 2008, 02:03:32 PM
une formule du style : " la candidat reconnait avoir pris connaissance de toutes les clauses du marché et ne peux se prévaloir de l'absence ..."
cela dit, les prix étant forfaitaire, par définition, ce prix rémunère le titulaire pour un ensemble de prestations, un ouvrage ou une partie d'ouvrage définis dans le marché. Il rémunère le titulaire indépendamment des quantités mises en ½uvre pour réaliser une prestation décrite dans le CCTP.
Titre: Re : Re : Formule magique dans DCE
Posté par: D@vid le Septembre 11, 2008, 05:37:29 PM
Citation de: retourxcmp le Septembre 11, 2008, 02:03:32 PM
une formule du style : " la candidat reconnait avoir pris connaissance de toutes les clauses du marché et ne peux se prévaloir de l'absence ..."
cela dit, les prix étant forfaitaire, par définition, ce prix rémunère le titulaire pour un ensemble de prestations, un ouvrage ou une partie d'ouvrage définis dans le marché. Il rémunère le titulaire indépendamment des quantités mises en ½uvre pour réaliser une prestation décrite dans le CCTP.

Mouai..
mais il y a toujours des adaptations de chantier  et puis les CCTP ne peuvent tout décrire à l'extrème
Le but étant d'avoir un ouvrage fini et cohérent et que les "petits "détails ( même pas des caprices de clients) omis mais essentiels pour l'utilisation de l'ouvrages ne soient pas (sur)facturés.
( Exemple vécu où une entreprise n'a pas prévu d'arrêts de portails, le portail batté au 4 vents lorsqu'il était ouvert , il  a fallu pas mal d'échanges pour leur faire  rajouter (sans frais).

Je cherche donc une "manière contractuelle" pour formuler cela dans mes marchés et "sortir" cette clause en cas de besoin.