Bonjour,
En MAPA si nous imposons une variante, en cas de non chiffrage de cette variante , l'offre est elle directement irrégulière ou du fait du MAPA il peut y avoir régularisation ?
Y'a t-il une JP à ce sujet ?
Merci
rassurez moi, en MAPA vous ne vous êtes pas interdit la négociation ?
si on peut négocier on peut rattraper bien des anomalies ! dont la variante même non chiffrée ....
Citation de: Commandeepubliquee le Septembre 24, 2024, 06:25:21 PM... si nous imposons une variante, en cas de non chiffrage de cette variante , l'offre est elle directement irrégulière ...
La réponse est dans la question.
Après, lire Speedy, dont l'avis me semble également pouvoir être appliqué en PN formalisée puisque les offres irrégulières non OAB peuvent participer à la négociation.
à voir également : la variante imposée était elle exigée (uhuh, comprenne qui pourra) - c'est à dire sous peine d'irrégularité complète, offre de base incluse
En MAPA, faut rester souple ...
Citation de: hpchavaz le Septembre 25, 2024, 09:26:29 AM
Citation de: Commandeepubliquee le Septembre 24, 2024, 06:25:21 PM... si nous imposons une variante, en cas de non chiffrage de cette variante , l'offre est elle directement irrégulière ...
La réponse est dans la question.
Après, lire Speedy, dont l'avis me semble également pouvoir être appliqué en PN formalisée puisque les offres irrégulières non OAB peuvent participer à la négociation.
Citation de: Mathieu le Septembre 25, 2024, 09:33:28 AM
à voir également : la variante imposée était elle exigée (uhuh, comprenne qui pourra) - c'est à dire sous peine d'irrégularité complète, offre de base incluse
Citation de: lepouch le Septembre 25, 2024, 11:08:50 AM
En MAPA, faut rester souple ...
Citation de: speedy le Septembre 24, 2024, 07:39:01 PM
rassurez moi, en MAPA vous ne vous êtes pas interdit la négociation ?
si on peut négocier on peut rattraper bien des anomalies ! dont la variante même non chiffrée ....
Il s'agit d'un MAPA, certes il faut rester souple mais en lisant la fiche de la DAJ ( https://www.economie.gouv.fr/dae/oser-les-variantes-dans-les-marches-publics-un-nouveau-guide-la-disposition-des-acheteurs osez les variantes) eux estiment qu'il ne peut y avoir régularisation, et même qu'il peut y avoir annulation du marché ...
Citation de: Commandeepubliquee le Septembre 26, 2024, 05:19:37 PM
Citation de: hpchavaz le Septembre 25, 2024, 09:26:29 AM
Citation de: Commandeepubliquee le Septembre 24, 2024, 06:25:21 PM... si nous imposons une variante, en cas de non chiffrage de cette variante , l'offre est elle directement irrégulière ...
La réponse est dans la question.
Après, lire Speedy, dont l'avis me semble également pouvoir être appliqué en PN formalisée puisque les offres irrégulières non OAB peuvent participer à la négociation.
Citation de: Mathieu le Septembre 25, 2024, 09:33:28 AM
à voir également : la variante imposée était elle exigée (uhuh, comprenne qui pourra) - c'est à dire sous peine d'irrégularité complète, offre de base incluse
Citation de: lepouch le Septembre 25, 2024, 11:08:50 AM
En MAPA, faut rester souple ...
Citation de: speedy le Septembre 24, 2024, 07:39:01 PM
rassurez moi, en MAPA vous ne vous êtes pas interdit la négociation ?
si on peut négocier on peut rattraper bien des anomalies ! dont la variante même non chiffrée ....
Il s'agit d'un MAPA, certes il faut rester souple mais en lisant la fiche de la DAJ ( https://www.economie.gouv.fr/dae/oser-les-variantes-dans-les-marches-publics-un-nouveau-guide-la-disposition-des-acheteurs osez les variantes) eux estiment qu'il ne peut y avoir régularisation, et même qu'il peut y avoir annulation du marché ...
Déjà, il ne faut retenir des avis de la DAJ que ce qui nous arrange ;D
Mais surtout, ils se placent par défaut dans le contexte d'une procédure formalisée, et indiquent d'une manière générale qu'on peut régulariser dans le cadre d'une négociation : ce n'est pas différent de ce que Speedy Et Son Orchestre vous ont répondu ;)