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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: XPMP le Septembre 23, 2024, 10:08:24 AM

Titre: Moe : marché subséquent et mission insécable
Posté par: XPMP le Septembre 23, 2024, 10:08:24 AM
Bonjour à tous,

j'ai toujours été habitué à rappeler qu'en bâtiment la mission de base de Moe est insécable mais là j'ai un doute.
Nous avons attribué un accord-cadre mono-attributaire à marché subséquent à un Moe pour plusieurs bâtiments. Suis-je tenu pour chaque marché subséquent de confier une mission de base au Moe (AVP à AOR) ou alors est-ce que, considérant que l'accord-cadre est un "contrat unique", je peux faire un marché subséquent pour un seul élément de mission (ex : uniquement pour l'AVP de tous les bâtiments) ?

merci pour vos éclairages judicieux !
Titre: Re : Moe : marché subséquent et mission insécable
Posté par: lepouch le Septembre 23, 2024, 11:24:42 AM
En terme de suivi, je serai favorable à faire un marché subséquent de mission de base pour chaque bâtiment.
Titre: Re : Moe : marché subséquent et mission insécable
Posté par: speedy le Septembre 23, 2024, 11:46:28 AM
Il faut que ce soit un AC mono attributaire d'une durée assez longue pour que vous puissiez rattacher toutes les missions élémentaires d'une mission de base et que tous les marchés complémentaires soient signés avec le même titulaire et qu'ensemble il y ait une mission de base ou un abandon de l'opération sous cette forme  ....
Titre: Re : Moe : marché subséquent et mission insécable
Posté par: XPMP le Septembre 23, 2024, 12:15:27 PM
merci pour vos retours.
Speedy je ne suis pas sûr d'avoir compris  ::) vous êtes ok pour un MS uniquement sur l'AVP mais sous réserve qu'un autre MS vienne compléter les missions pour avoir au final une mission de base, c'est bien ça?

En terme de durée j'ai prévu large 6ans.



Titre: Re : Re : Moe : marché subséquent et mission insécable
Posté par: speedy le Septembre 23, 2024, 12:41:13 PM
Citation de: XPMP le Septembre 23, 2024, 12:15:27 PM
merci pour vos retours.
Speedy je ne suis pas sûr d'avoir compris  ::) vous êtes ok pour un MS uniquement sur l'AVP mais sous réserve qu'un autre MS vienne compléter les missions pour avoir au final une mission de base, c'est bien ça?

En terme de durée j'ai prévu large 6ans.
oui si c'est un AC mono attributaire  (un ou plusieurs MS  ;)  )
Titre: Re : Moe : marché subséquent et mission insécable
Posté par: XPMP le Septembre 23, 2024, 03:27:47 PM
ok merci Speedy