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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Commandeepubliquee le Septembre 09, 2024, 10:02:42 AM

Titre: Clause de réexamen
Posté par: Commandeepubliquee le Septembre 09, 2024, 10:02:42 AM
Bonjour,

Dans le cadre d'un AC à BC pour de la télésurveillance
, je souhaite intégrer une clause de réexamen en cas d'ajout de nouveau site, indiquer qu'il n'y a pas obligation de passer par voie d'avenant,

Est ce possible ?

Merci
Titre: Re : Clause de réexamen
Posté par: Vivaelparaguay le Septembre 09, 2024, 10:33:30 AM
oui
Titre: Re : Clause de réexamen
Posté par: Ponta le Septembre 10, 2024, 05:29:12 PM
Oui, c'est envisageable mais il faudra faire reposer cet ajout sur des éléments contractuels.

Soit vous passez par voie d'avenant soit la voie du BPU qui indique le prix pour chaque nouvelle prestation.
Personnellement, je procède par BPU : une ligne boitier alarme, une ligne radar, une ligne...
Quand un nouveau site est à équiper, un bon de commande et c'est réglé.