Bonjour à tous !
Petite réflexion de rentrée à l'occasion d'un renouvellement de marché:
Soit un AC à BDC pour du nettoyage de locaux. Notre marché arrive à expiration et vient le temps de le relancer. Si on regarde le bilan, qques difficultés sur l'exécution du marché qui se termine et notamment à cause de la forme: marché intégralement à BdC. Nous avions effectivement découpé le bâtiment selon des zones + des fréquences de nettoyage selon le type de presta (cirage des meubles, des sols, dépoussiérage des meubles, nettoyage des sols, etc.). Le titulaire, à l'époque, m'avait traité de petit malin car, après notification, il s'était rendu compte qu'il n'y avait pas de PF et que donc, bah si on ne lui passait pas de BdC, il n'intervenait pas !
Je vous passe les litanies de plaintes sur le fait que du personnel était embauché pour ces prestations récurrentes (selon les dires du titulaire), que ce n'était pas correct. bla-bla ::). Moralité, on finissait par passer de gros BdC semestriels pour qu'il soit rassuré.
Néanmoins, sur notre nouveau marché, on souhaite reprendre cette forme mais pour le coup en découpant différemment notre zonage. L'explication est simple: nous allons avoir de gros travaux sur le bâtiment avec des zones plus ou moins définies qui seront entièrement inaccessibles. L'idée de l'ACBC est donc de pouvoir anticiper les fermetures de ces zones et de commander ce qui sera strictement nécessaire. On s'évite ainsi les difficultés du forfait et des éventuels avoir si le titulaire doit réduire la voilure + une plus grande souplesse dans nos commandes.
Qu'en dites-vous ? Trouvez-vous cela choquant ou à l'encontre des ppes du droit sur le recours à l'ACBC ? J'ai un peu cherché des exemples de DCE récents et à chaque fois figure une DPGF avec métrage précis et fréquences...
Merci pour vos retours d'expérience !
Bonne journée :)
sur le principe vous avez raison.
Il faut concilier l'expression de votre besoin avec les propres contraintes de gestion du futur titulaire donc être clair dans un paragraphe du DCE voir mieux dans une note de présentation . Puis essayer de planifier c'est à dire de voir si vous pouvez vous engager sur un délai de prévenance qui sera en tout état de cause payé même si fin de prestations avant et pas pénalisé si souhait de démarrage avant ...
et de prévoir des réunions régulières pour faire le point soit par trimestre par exemple , 'est ainsi que vous aurez le plus de chance d'un déroulement apaisé ...
Du point de vue du seul droit de la commande publique, vous pouvez opter pour la granulométrie qui vous convient.
Reste que l'argument de votre actuel titulaire sur les conséquences en matière de gestion de personnel n'est pas sans fondement.
A défaut d'un minimum de prévisibilité, il est certain que la réalisation par l'émission de bons de commande multiples nuit :
- à la recherche d'un optimum économique et donc in fine à des surcoûts pour l'Acheteur
- au bilan sociétal de l'opération
Il faut donc trouver un équilibre entre les deux contraintes : souplesse pour l'Acheteur et prévisibilité pour l'entreprise.
On pourrait par exemple envisager par bâtiment une commande globale (payable au mois) mais à laquelle il peut être mis fin sur préavis à fixer (sourcing), avec éventuellement une nouvelle commande quand le nettoyage sera à nouveau nécessaire.
En Bref, comme speedy.