Bonjour,
Dans la cadre d'un AO ouvert, certains fournisseurs n'ont pas complété des fichiers essentiels à l'analyse de l'offre (questionnaire sur la performance environnementale et l'obligation de résultat pour la maintenance). doit-on considérer que leur offre est irrégulière ? est il possible de leur demander de compléter leur dossier ?
Je vous remercie
khady :)
Bonjour,
Ces fichiers essentiels étaient exigés à la remise de l'offre dans le règlement de consultation ?
Etait-il exigé dans le règlement de consultation, qu'ils soient remplis à la remise de l'offre ?
L'obligation de résultat est-elle inscrite dans le cahier des charges ?
Le titre parle de dossier de candidature : regularisable mais limite déjà
Et la question porte sur le dossier d'offre... et la normalement limité à des précisions et compléments de compréhension mais pas de dossiers entiers !
Il faudrait une analyse fine du dossier ...
Bonjour,
Ces fichiers étaient demandés dans le RC et devaient être remplis par les fournisseurs. L'obligation de résultat n'est pas spécifiée dans le cahier des charges, mais dans le fichier de maintenance qui devrait être complété.
Donc, je ne pourrai demander que des précisions et compléments, mais pas les fichiers.
Mercii pour vos retour
Belle journée
Khady