Bonjour tous,
Une petite question à propos du respect de l'article 6:
Lorsque dans un dce de travaux on présente les matériaux à employer et que l'on dit qu'ils devront être conforme à tel norme NF ou être de telle ou telle série...pensez-vous qu'il est nécessaire de rajouter "ou équivalent"?
Merci pour vos réponses.....
ce que je voulais dire.....une norme ou une série ....est ce que c'est assimilé à une marque?
non, faut pas exagérer un norme n'est pas une marque !
je me suis mal exprimée.....doit on demander des équivelent lorsque l'on fait état de normes ou de séries de matériaux?
Citation de: Saeko le Septembre 10, 2008, 02:56:55 PM
je me suis mal exprimée.....doit on demander des équivelent lorsque l'on fait état de normes non ou de séries de matériaux c'est quoi, si vous dites votre choix de bordures T3 béton selon la norme machin, pas de problème (si vous avez choisi entre T2 et T4 par exemple) ?
mon maitre d'oeuvre veut du ciemnt conforme à la norme NF EN 206-1 ET DES CANALISATIONS conformes aux normes nft 54002 et 5403 qui seront de série CR4.
moi j'aurais tendance à dire que c'esyt ok pour moi mais mon collègue m'a plusieurs fois dit que je devais rajouter "ou équivalent"....moi je n'y vois pas grand sens....
c'est pourquoi je suis un peu "lourde" à propos de ce sujet aujourd'hui puiusque j'ai 2 posts....
vous avez raison, tout au plus votre collègue pourrait avoir raison s'il pense normes européennes ou étrangères, faut voir l'arrêté d'application de l'art 6 que je n'ai pas sous la main. pour moi il s'agit déjà du comportement lors de l'analyse des offres .....
Voila qui devrait vous éclairer:
Article 3 de l'arrété du 28 août 2006 relatif aux spécifications techniques des MP et des AC:
"Lorsque les spécifications techniques mentionnées à l'article 1er sont formulées par référence à des normes
ou à d'autres documents équivalents, ces derniers sont choisis dans l'ordre de préférence suivant : les
normes nationales transposant des normes européennes, les agréments techniques européens, les
spécifications techniques communes, les normes internationales, les autres référentiels techniques élaborés
par les organismes européens de normalisation ou, lorsque ceux-ci n'existent pas, les normes nationales, les
agréments techniques nationaux, ou les spécifications techniques nationales en matière de conception, de
calcul et de réalisation des ouvrages et de mise en oeuvre des produits. Chaque référence est accompagnée de la mention « ou équivalent".
Maintenant est-ce qu'en cas de contentieux, le juge assimilerait normes et marques? ce n'est pas évident mais elles doivent être traitées de manière similaire dans les DCE au regard de cet arrété....
Merci pour vos réponses !
Voir aussi les recommandations T1-99 de la commission centrale des marchés :
http://www.minefe.gouv.fr/fonds_documentaire/daj/guide/gpem/t1-99/t1_99.pdf
En pratique il est quasiment impossible de faire reconnaitre l'équivalence à une norme.
Par exemple un produit certifié conforme à une norme EN par un organisme britanique ne pourra généralement pas être considéré comme conforme à la même norme EN en France.