bonjour,
il me semble que le sujet a déjà été abordé mais je ne retrouve pas...
dans le cadre d'une opération de travaux, 2 lots en retard occasionnent un retard dans la réception de l'opération. Donc application des pénalités pour ces 2 lots.
Quid des autres lots ? Un PV circonstancié suffit-il pour justifier que l'on applique pas les pénalités sur les lots non responsables du retard ?
OU bien faut-il un OS de report du délai pour chacun des lots exceptés ceux qui se voient appliqués des pénalités de retard ?
Il faut raisonner par MARCHE (Contrat signé) ; les lots de consultation sont autres choses. ::)
On applique ce qu'il est écrit et signé au contrat (marché). Contrat par Contrat.
on peut se contenter d'un certificat administratif qui impute les retards à un autre lot ....
j'évite de faire un OS car j'avais un TP qui demandait facilement un Avenant en plus ....
Merci pour vos réponses ;)