Bonjour,
Soit un marché de travaux ou l'on autorise les variantes. Voila ce que l'on écrit dans le RC:
"Les candidats doivent répondre à la solution de base. Si lors de son examen, l'offre de base est rejetée au motif qu'elle est irréguliere, inacceptable ou inappropriée la ou les variantes seront néanmoins éxaminées."
Petite question:
Peut-on rejeter l'offre de base mais accepter quand même la variante? (question certainement bête mais je la pose quand même...)
Merci
Citation de: huetes le Avril 21, 2009, 03:01:51 PM
Bonjour,
Soit un marché de travaux ou l'on autorise les variantes. Voila ce que l'on écrit dans le RC:
"Les candidats doivent répondre à la solution de base. Si lors de son examen, l'offre de base est rejetée au motif qu'elle est irréguliere, inacceptable ou inappropriée la ou les variantes seront néanmoins éxaminées."
Petite question:
Peut-on rejeter l'offre de base mais accepter quand même la variante? (question certainement bête mais je la pose quand même...)
Merci
si elle est recevable au regard des clauses du marché je n'y vois pas de contre-indication :-)
d'aucuns considèrent que la lecture de l'article 50 CMP (Les documents de la consultation mentionnent les exigences minimales que les variantes doivent respecter ainsi que les modalités de leur présentation. Seules les variantes répondant à ces exigences minimales peuvent être prises en considération.) permet cette solution (rejet offre de base ; examen variantes si ces dernières respectent les exigences minimales fixées)
je suis assez favorable à cette version
cordialement
ok et merci pour vos réponses, ça confirme ce que je pensais !!! :-)