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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: SARAHCPP21 le Juillet 30, 2024, 07:16:39 PM

Titre: Bons de commande à tranches
Posté par: SARAHCPP21 le Juillet 30, 2024, 07:16:39 PM
Bonjour ,

Effectivement la question est un peu bizarre mais est il possible de faire des BC a tranches . Je m'explique nous avons un AC MOE à Bons de commande , nous devons commander les missions AVP PRO , mais potentiellement les ACT VISA DET ET AOR .
Vous me direz peut etre , pourquoi ne pas faire 2 bons de commandes ? le hic c'est que nous avons intégré dans le marché des délais de "préparation" entre la notif du BC et l'OS de démarrage . Nous avons prevu dans le marché que le MOA peut décider de ne pas commander les autres élements de missions et que le MOE ne peut se prévaloir d'une quelconque indémnités à ce titre . Mais dans un soucis d'honneté ,nous aimerions prevenir le MOE que c'est une possibilité , bref,  pensez vous qu'il est possible de prévoir un bon de commande à tranche , qui sera affermi par OS .

Merci 
Titre: Re : Bons de commande à tranches
Posté par: speedy le Juillet 30, 2024, 08:16:31 PM
pas clair,

1  vous êtes en MOE de bâtiment ou infrastructure ?
2 vous en êtes à la rédaction du DCE ou à l'exécution du marché ?
3 vous êtes en mono attributaire ? 
4 que reprochez vous au système avec plusieurs BDC ? pourquoi avoir envisagé à chaque  BDC d'associer  un OS de démarrage ? (ça fait du travail administratif supplémentaire  ....)  il y aura de toute manière le délai de validation pour les phases de conception et la notification des marchés de travaux  ....
Titre: Re : Re : Bons de commande à tranches
Posté par: SARAHCPP21 le Juillet 30, 2024, 09:13:17 PM
Citation de: speedy le Juillet 30, 2024, 08:16:31 PM
pas clair,

1  vous êtes en MOE de bâtiment ou infrastructure ?
2 vous en êtes à la rédaction du DCE ou à l'exécution du marché ?
3 vous êtes en mono attributaire ? 
4 que reprochez vous au système avec plusieurs BDC ? pourquoi avoir envisagé à chaque  BDC d'associer  un OS de démarrage ? (ça fait du travail administratif supplémentaire  ....)  il y aura de toute manière le délai de validation pour les phases de conception et la notification des marchés de travaux  ....


1. Infra
2 . en exécution
3. mono
4. C'est un délai laisser au MOE pour s'organiser... ( C'est une demande des services techniques , le service juridique n'était pas fan de l'idée ) mais en effet , il y aura les délais de validation des missions phases conception ...

Merci
Titre: Re : Bons de commande à tranches
Posté par: speedy le Juillet 30, 2024, 09:21:31 PM
et vous êtes contraint désormais par le marché ....
les services techniques font comment pour l'OS ? ils téléphonent et se mettent d'accord avec le MOE, peuvent pas le faire avant d'établir le BDC ? ils procrastinent, non ?
Titre: Re : Re : Bons de commande à tranches
Posté par: SARAHCPP21 le Juillet 30, 2024, 09:34:22 PM
Citation de: speedy le Juillet 30, 2024, 09:21:31 PM
et vous êtes contraint désormais par le marché ....
les services techniques font comment pour l'OS ? ils téléphonent et se mettent d'accord avec le MOE, peuvent pas le faire avant d'établir le BDC ? ils procrastinent, non ?

il y a un délai de 7 jours minimum entre la notification et l'OS . et meme si ils appellent le MOE , ils attendent le PRO pour savoir si ils engagent ou non les autres éléments de missions.
Je pensais également  à un "BC modificatif " mais techniquement le problème reste potentiellement le même , puisqu'il s'agit d'un autre BC .