AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Commandeepubliquee le Juillet 22, 2024, 10:48:23 AM

Titre: Ajout réemploi marché
Posté par: Commandeepubliquee le Juillet 22, 2024, 10:48:23 AM
Bonjour,

Un AC a BC est en préparation par le service acheteur, il concerne un contrat d'entretien courant sur tout le patrimoine,
Nous souhaitons y intégrer du réemploi, je souhaite savoir s'il est possible d'imposer au futur candidat par exemple pour le remplacement d'un WC, de solliciter une entreprise de réemploi bien précise?

Le service acheteur a eu contact avec une société de remploi pour WC, lavabo, remis à neuf, mais j'ai un doute sur le montage car imposer une société à notre futur titulaire est un risque au cas où il y aurait une procédure collectif de l'entreprise de réemploi.

Puis sur le montant

Qu'en pensez vous ?
Comment intégrez vous le réemploi  dans des gros contrats ?

Merci ????
Titre: Re : Ajout réemploi marché
Posté par: speedy le Juillet 22, 2024, 12:48:37 PM
vous achetez en direct le matos à la société de réemploi pour le mettre à disposition de votre titulaire  .... non ?
Titre: Re : Re : Ajout réemploi marché
Posté par: Commandeepubliquee le Juillet 22, 2024, 02:43:19 PM
Citation de: speedy le Juillet 22, 2024, 12:48:37 PM
vous achetez en direct le matos à la société de réemploi pour le mettre à disposition de votre titulaire  .... non ?

En achetant direct il y a une TVA à 20 alors que si la société pose et fourni il y a une TVA à 10
Titre: Re : Ajout réemploi marché
Posté par: speedy le Juillet 22, 2024, 02:47:16 PM
vous n'aurez pas le beurre, l'argent du beurre et le sourire de la crémière ....
Titre: Re : Re : Ajout réemploi marché
Posté par: Commandeepubliquee le Juillet 22, 2024, 03:46:24 PM
Citation de: speedy le Juillet 22, 2024, 02:47:16 PM
vous n'aurez pas le beurre, l'argent du beurre et le sourire de la crémière ....

:D Non c'est certain, mais de ce fait, nous sommes d'accord qu'il n'est pas possible d'imposer une entreprise de réemploi dans un contrat de gros entretien ?

Titre: Re : Ajout réemploi marché
Posté par: speedy le Juillet 22, 2024, 05:12:20 PM
vous pouvez imposer un % de réemploi en vous appuyant sur vos propres obligations récentes et votre volontarisme dans ce domaine mais vous ne pouvez pas leur imposer un fournisseur donné (.sauf avec la proposition que j'ai précédemment formulée.)
Titre: Re : Re : Ajout réemploi marché
Posté par: Commandeepubliquee le Juillet 30, 2024, 11:55:39 AM
Citation de: speedy le Juillet 22, 2024, 05:12:20 PM
vous pouvez imposer un % de réemploi en vous appuyant sur vos propres obligations récentes et votre volontarisme dans ce domaine mais vous ne pouvez pas leur imposer un fournisseur donné (.sauf avec la proposition que j'ai précédemment formulée.)

Oui soit nous intégrons un pourcentage de réemploi ou du réemploi pour certains produits ( lavabo, WC...)
Soit nous achetons directement à la société de réemploi.


Car en plus de cela, imposer une structure de réemploi peut laisser penser à un délit de favoritisme

Merci pour vos conseils ????