Bonjour,
Dans le cadre de contrats ( multi services, espaces verts...) l'AO a été lancé pour une seule entité sans groupement de commande, et t il possible d'y ajouter une autre entité afin de faire un groupement de commande ?
J'ai un doute car cela reviendrait à modifier le besoin de base et qui plus est le montant maximum de l'AC sera biaisé..
Merci pour vos retours ????
Non sauf à relancer àzéro
Si cette entité a une personnalité juridique propre et autonome par rapport à celle de votre structure, pas possible de la rattacher à votre marché.
Sauf à ce que vous soyez centrale d'achat dans le cadre de ce marché, ce qui présuppose que ce marché ait été conçu comme support d'une centrale d'achat.
Reste la relance de ce marché avec résiliation ou que l'autre entité fasse son marché de son côté.