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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: anneclaudie le Juillet 10, 2024, 06:04:52 PM

Titre: Moe avec forfait rémunération
Posté par: anneclaudie le Juillet 10, 2024, 06:04:52 PM
Bonjour.
Je suis embétée sur un marché de moe avec une rémuneration sur un taux et une enveloppe previsionnelle des travaux (oui je sais pas bien).
Avec tranche ferme et optionnelle.
Une vraie usine à gaz.

Si je reprends les taux du moe, avec une grosse tranche en mois, sa rémunération chute de -30%.
Le coût des travaux chutant de 60%.

Quoi faire ?
Titre: Re : Moe avec forfait rémunération
Posté par: speedy le Juillet 10, 2024, 06:47:19 PM
Un MOE au % c'est pas bien mais une fois signé  faut faire avec pour le meilleur et pour le pire  !  ;)
Une diminution de TO de travaux de  60% de l'enveloppe totale donne une chute de rémunération sur la seule partie exécution (DET VISA/EXE et AOR) de  30% de sa REM , c'est bien ça ?
ben oui c'est le contrat , on applique  ;D pour le meilleur et le pire, le meilleur pour l'un étant souvent le pire pour l'autre  .....  ceux qui ont joué ont perdu cette fois  !
Titre: Re : Moe avec forfait rémunération
Posté par: Ponta le Juillet 11, 2024, 08:37:42 AM
D'un point de vue strictement juridique, -30 % de rém et les travaux à -60 %, on est sur du substantiel, non ?
Titre: Re : Re : Moe avec forfait rémunération
Posté par: speedy le Juillet 11, 2024, 08:46:12 AM
Citation de: Ponta le Juillet 11, 2024, 08:37:42 AM
D'un point de vue strictement juridique, -30 % de rém et les travaux à -60 %, on est sur du substantiel, non ?
certes mais étant à la baisse ce sera légalement possible   ;D
Titre: Re : Moe avec forfait rémunération
Posté par: Mathieu le Juillet 11, 2024, 08:58:34 AM
Citation de: anneclaudie le Juillet 10, 2024, 06:04:52 PM
Si je reprends les taux du moe, avec une grosse tranche en mois, sa rémunération chute de -30%.
Le coût des travaux chutant de 60%.

curieux qu'il ne demande pas une stricte application du taux  ;) ;D

60%/30% ça me semble substantiel, cela dit en pratique j'ai tendance à être plus cool avec les avenants à la baisse, qu'à la hausse
Titre: Re : Moe avec forfait rémunération
Posté par: speedy le Juillet 11, 2024, 09:06:06 AM
Mais si, on lui doit les etudes sur la totalité et souvent c'est 50 % de la Rem totale ....
Titre: Re : Moe avec forfait rémunération
Posté par: anneclaudie le Juillet 11, 2024, 11:05:47 AM
on le paye bien sur la totalité des études (donc le montant des travaux AVP)
par contre, après... une grosse tranche de travaux à 1,5 M€ qui ne sera pas faite...
ça pique
Titre: Re : Moe avec forfait rémunération
Posté par: speedy le Juillet 11, 2024, 11:12:35 AM
ça pique à la baisse mais dans le cas où les travaux seraient plus importants par une tranche supplémentaire non prévue ça aurait piqué à la hausse  ....  pourquoi le mécanisme serait uniquement en faveur du MOE tel un cliquet qui ne pourrait jamais revenir en arrière  ....  non mais à que  !!!  ;D
Titre: Re : Moe avec forfait rémunération
Posté par: hpchavaz le Juillet 11, 2024, 03:51:19 PM
Citation de: anneclaudie le Juillet 10, 2024, 06:04:52 PM
Je suis embétée sur un marché de moe avec une rémuneration sur un taux et une enveloppe previsionnelle des travaux (oui je sais pas bien).
...
Quelle est exactement la liaison faite dans le contrat entre le taux et la rémunération ?