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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: ok le Juillet 10, 2024, 08:52:06 AM

Titre: Pièces manquantes en MAPA
Posté par: ok le Juillet 10, 2024, 08:52:06 AM
Bonjour,
Peut-on demander à un candidat de compléter son offre en lui demandant de fournir des documents exigés par le RC et qui vont servir à la notation ?
Ce marché est passé dans le cadre d'un MAPA
Titre: Re : Pièces manquantes en MAPA
Posté par: speedy le Juillet 10, 2024, 08:55:12 AM
oui mais c'est de la négo puisqu'il va pouvoir améliorer son dossier et même passer d'irrégulier à régulier,  donc on ouvre la négo à tous  ...
Titre: Re : Pièces manquantes en MAPA
Posté par: ok le Juillet 10, 2024, 08:59:52 AM
Merci, par conséquent on doit ouvrir la négociation à tous les candidats en précisant qu'elle doit porter sur un élément en particulier ou peut on rester général ?
Titre: Re : Pièces manquantes en MAPA
Posté par: speedy le Juillet 10, 2024, 09:07:44 AM
vous admettez que c'est plus que de la précision mais carrément un complément servant à la notation. c'est vous qui connaissez le dossier mais si vous tendez la perche à l'un avec un délai supplémentaire pour ficeler son dossier l'égalité de traitement exige que vous donniez la possibilité à tous de le faire. Si vous restez général c'est que les dossiers sont complets et il y a au moins le prix qu'ils peuvent modifier à la baisse ou améliorer un critère délais par exemple ou qualité des matériaux  ....  
Titre: Re : Pièces manquantes en MAPA
Posté par: Ponta le Juillet 10, 2024, 09:09:36 AM
On ouvre la négo à tous.
Cela n'empêche pas de personnaliser chaque négociation. Si un candidat a oublié de fournir un document, on lui demande. Demander ce même document aux autres, qui l'ont fourni, n'a que peu d'intérêt et peut même les faire trembler/douter.
Il faut individualiser chaque demande de négociation avec les éléments manquants ou à compléter.

Pour autant, il convient de laisser la possibilité à l'ensemble des candidats de compléter leurs offres.

Le candidat n'étant pas forcément un expert absolu de commande publique, il convient de le guider vers la régularité de son offre en lui expliquant les points à modifier, compléter ou ajouter. Rester général risque de mener à la non-solution des problèmes de l'offre et aboutir à rejeter. C'est aussi une question d'efficacité de votre action, de votre procédure, de votre achat.
Titre: Re : Pièces manquantes en MAPA
Posté par: Vivaelparaguay le Juillet 10, 2024, 10:01:44 AM
Et lui préciser qu'il est libre de modifier son offre, prix comme technique, à la hausse ou à la baisse, tout en respectant les prescriptions techniques.

Ce serait dommage que le candidat comprenne qu'on lui demande de régulariser son offre sur des points précis et qu'il ne peut pas vous faire une remise commerciale (ou autre) au passage