bonjour
Pour un accord-cadre à bons de commande, peut-on prévoir des "prestations complémentaires" (non prévues dans le BPU du marché) pour par ex un montant max de 10% du montant max total de l'accord cadre ?
merci
ben ça s'appelle un marché complémentaire, non ? ou un avenant de faible importance ....
je comprends que ce sont des prix nouveaux qui vont constituer une commande représentant 10% du maxi actuel (qui ne sera pas forcément à augmenter)
ça me semble ok si ça reste dans l'objet du marché et si c'est un vrai imprévu (sinon faudra gronder !!)
C'est des prix nouveaux à ajouter au BPU, non? Sans impact financier sur la maxi?
Cela pourrait même être pris en compte par OS dans l'attente d'un avenant pour fixer les prix définitifs.
exactement prix nouveaux à intégrer au BPU en cours d'exécution de l'accord-cadre et sans impact sur le montant maximum