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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: antistatik2006 le Juillet 05, 2024, 01:51:07 PM

Titre: Procédure Formalisée avec Négociation _ Phase Candidature
Posté par: antistatik2006 le Juillet 05, 2024, 01:51:07 PM
Bonjour à tous,
Dans le cadre d'une procédure formalisée négociée en deux temps (Candidatures puis offres), faut il nécessairement mettre à disposition de l'AAPC l'ensemble du DCE.
J'avais l'habitude de publier que l'AAPC --> sélectionner les candidatures recevables ---> et n'envoyer qu'aux candidatures retenus le DCE complet.
Dans l'établissement ou je suis actuellement, il faut un RC spécial "Candidatures" mais ils donnent d'emblée l'ensemble du DCE ...
Sur le principe, je trouve cela bien car les candidats potentiels savent sur quoi ils peuvent prétendre ... mais dans mon cas, le DCE Offres n'est pas encore pret ... et les services opérationnels veulent profiter de la période estivale pour au moins sélectionner les candidatures...
Qu'en pensez vous ?
Merci par avance pour vos éclaircissements.
Titre: Re : Procédure Formalisée avec Négociation _ Phase Candidature
Posté par: speedy le Juillet 05, 2024, 01:53:48 PM
Il y deux "écoles" qui s'affrontent sur le sujet...
Titre: Re : Procédure Formalisée avec Négociation _ Phase Candidature
Posté par: antistatik2006 le Juillet 05, 2024, 02:03:04 PM
Mais les deux sont valables ?
Titre: Re : Procédure Formalisée avec Négociation _ Phase Candidature
Posté par: hpchavaz le Juillet 05, 2024, 02:14:14 PM
Comme Speedy : sujet récurrent.

Si l'on prend le risque de ne pas suivre le texte à la lettre en considérant que tout ne doit pas être fourni pour les candidatures, Il semble indispensable que les éléments fournis permettent à toute entreprise de comprendre quoi il s'agit. Notamment qu'elle puisse si nécessaire trouver les partenaires nécessaires et décider de comment elle va collaborer avec eux : cotraitance (y compris choix du mandataire) / recherche de sous-traitance (ou offre de sous-traitance de sa part) / mise à disposition.
Titre: Re : Re : Procédure Formalisée avec Négociation _ Phase Candidature
Posté par: Ponta le Juillet 05, 2024, 05:09:59 PM
Citation de: antistatik2006 le Juillet 05, 2024, 02:03:04 PM
Mais les deux sont valables ?
Oui.

Un jour, la jurisprudence ou le législateur tranchera.

Et comme le rappelle hpchavaz, il faut que les éléments fournis à la phase candidature permettent au potentiel soumissionnaire, de cerner correctement le besoin.
Chacun appréciera ce que veut dire "correctement" : est-ce fournir le DCE offre plus tard ou dès le début ?
Titre: Re : Procédure Formalisée avec Négociation _ Phase Candidature
Posté par: antistatik2006 le Juillet 05, 2024, 06:22:00 PM
Ok et merci de votre retour.
Dans notre cas d'espèce, on aurait en plus des éléments de confidentialité de notre architecture informatique à ne pas trop divulguer.
Ce qui pourrait constituer un argumentaire supplémentaire à ne pas divulguer immédiatement notre DCE.
Merci encore et bon week end à tous.
Titre: Re : Procédure Formalisée avec Négociation _ Phase Candidature
Posté par: ism77560 le Décembre 09, 2025, 05:22:06 PM
Peut-on faire une procédure avec négociation en un temps ? candidature et offre en même temps j'entends. (je suis EA)

Car si on met des éléments de candidatures "basiques" qui reviendra à accepter tout le monde, je ne vois pas vraiment l'intérêt de faire en deux temps ...
Titre: Re : Procédure Formalisée avec Négociation _ Phase Candidature
Posté par: Mathieu le Décembre 09, 2025, 05:38:09 PM
j'en rêve aussi ☹️ mes draps s'en souviennent encore

mais non... faut faire 2 phases

j'ose pas faire autrement... et oui le déroulement en 2 phases ne sert strictement à rien si on choisit de ne pas limiter le nombre de candidats admis à déposer une offre
Titre: Re : Procédure Formalisée avec Négociation _ Phase Candidature
Posté par: Vivaelparaguay le Décembre 09, 2025, 05:57:05 PM
j'avoue que je l'ai fait une fois. Parce que j'avais lu en diagonale et c'est une fois le coup parti et les délais annoncés que je me suis aperçu qu'une phase candidature était indispensable. Bon. C'est passé. Mais ne tentez pas ça chez vous les enfants  :police:
Titre: Re : Procédure Formalisée avec Négociation _ Phase Candidature
Posté par: ism77560 le Décembre 09, 2025, 06:25:44 PM
Citation de: Mathieu le Décembre 09, 2025, 05:38:09 PMet oui le déroulement en 2 phases ne sert strictement à rien si on choisit de ne pas limiter le nombre de candidats admis à déposer une offre
oui c'est bête ...
je vais transmettre un RC spécial candidatures et le DCE complet dès la phase candidature, et RC offre et re le DCE complet en phase offre, basta

Citation de: Vivaelparaguay le Décembre 09, 2025, 05:57:05 PMet les délais annoncés que je me suis aperçu qu'une phase candidature était indispensable
:police:  :police:  :police:
Titre: Re : Procédure Formalisée avec Négociation _ Phase Candidature
Posté par: fanchic le Décembre 10, 2025, 05:04:07 AM
Citation de: Mathieu le Décembre 09, 2025, 05:38:09 PMj'en rêve aussi ☹️ mes draps s'en souviennent encore



C'est malin çà, je l'ai dans la tête!