Bonjour,
un membre de la CAO change de fonction au sein de la collectivité (Département), mais il ne sera pas remplacé par un membre suppléant.
Comment procéder à l'élection de ce nouveau membre, faut-il procéder au renouvellement intégral de la CAO, comme indiqué à l'article 22 III dernier alinéa ? Cela me semble très compliqué, peut-on ne procéder qu'à l'élection de ce nouveau membre ?
Merci pour vos réponses.
Citation de: briochine le Avril 21, 2009, 09:21:34 AM
Bonjour,
un membre de la CAO change de fonction au sein de la collectivité (Département), et alors ? rien n'empêche qu'il continue son rôle dans la CAO ! mais il ne sera pas remplacé par un membre suppléant pourquoi ne pas respecter le CMP quand le titulaire ne peut pas siéger ? .
Comment procéder à l'élection de ce nouveau membre, faut-il procéder au renouvellement intégral de la CAO, comme indiqué à l'article 22 III dernier alinéa ? Cela me semble très compliqué, peut-on ne procéder qu'à l'élection de ce nouveau membre ? non faudrait que toute la CAO (hors président ) démissionne
Merci pour vos réponses.
Merci pour vos réponses, mais dans notre cas, un nouveau conseiller général souhaite intégrer la CAO, il doit donc bien être élu ?
Je pense que cela est possible ?
Faut-il alors procéder à une nouvelle élection de tous les membres de la CAO ?
Il faut que tout le monde démissionne ! Bon courage
Merci, mais quelle forme administrative prend l'acte de démissionner ?
Il a des compaings entrepreneurs votre élu? C'est fort de café votre histoire !
Une simple lettre adressée à l'exécutif suffit !