Bonsoir,
j'ai une ligne d'une DPGF (contractuelle la DPGF, non Speedy je ne veux pas être fouettée) qui n'a pas été comptabilisée (3500 € sur un marché à 150 Ke).
L'ordre des pièces contractuelles précise bien que l'AE prévaut sur la DPGF.
Le titulaire précise qu'il a fait la prestation et que l'oubli peut-être corrigé par un avenant.
Qu'en pensez-vous ?
vous en êtes ou dans la passation ?
si avant choix du gagnant on peut en tenir compte et ce sera une mise au point s'il gagne
si après alors soit il assume puisqu'il a gagné avec le prix de l'AE soit il n'assume pas et un différent se profile qu'il perdra au tribunal, reste que les relations vont se détériorer.... donc à voir avec la hiérarchie comment un prix nouveau pourrait gommer ça ou si vous vous accrocher au forfait de l'AE ....
Certes l'oubli peut être corrigé par avenant (sans plus d'éléments connus, je suppose que rien n'est bloquant légalement).
Je m'interroge sur la nature de votre marché. Quel est l'objet ?
Je pense que votre DPGF contient des quantités ? Les quantités réalisées sont bien celles de la DPGF ? S'il y a des moins-values, l'avenant est d'autant plus discutable.
Est-ce que dans le courrier de notification, OS de démarrage ou autre correspondance avec le titulaire, le prix était mentionné ? Parce que s'il ne l'a pas vu à ce moment-là, il concoure un peu à sa faute.
Sur l'AE le tarif est le bon ?
Vous avez mené l'analyse sur la seule DPGF sans vous rendre compte du delta financier ?
Pour faire simple et opérationnel : j'aurais fait un avenant car votre fournisseur va peut être se sentir floué. En accélérant moins le process : j'aurais taté le terrain avec le fournisseur en indiquant que c'était pour sa pomme s'il s'était trompé. Maintenant dans l'analyse vous auriez pu/du le voir. Donc vous n'etes pas tout blanc.
Quid des autres candidats également ?
Donc selon sa réaction (amende honorable, hostile, etc.) j'aurais fait l'avenant.
et on a oublié de demander s'il gagnait également avec ce montant rectifié ? :-[ si ce n'est pas le cas ça sentirait pas bon .....