Bonjour,
nouvelle dans la communauté, j'ai une questions sous-traitance (navrée, je n'ai pas trouvé la réponse dans le forum si elle y était). :'(
Pour un marché, pouvons-nous établir plus d'une DC4 pour le même sous-traitant ?
Il me semble que non car pour une augmentation/diminution du montant, on établit un acte modificatif.
Je n'ai pas trouvé la réponse dans la notice DAJ.
Merci pour vos retours et passez un bel été !
nouvelle mission confiée au sous-traitant = nouveau DC4
rectif d'une mission existante : ok pour acte modificatif, personnellement je n'ai jamais eu l'occasion d'en faire un, mais j'imagine que ça ressemble + ou - à un DC4 "annule et remplace"
donc au final dans les 2 cas on fait plus d'un DC4 pour le même sous-traitant, non? ;D
plusieurs DC4 pour un même ST ?
oui mais attention aux difficultés de gestion , il faudra être capable d'y associer les paiements respectifs....
du coup c'est parfois plus simple de faire un rectificatif .....
Y a t-il un ou plusieurs sous-traités ?
Merci @speedy, en effet je souhaite faire un DC4 modificative.
Le sous-traitant souhaite que pour chaque bon de commande = une DC4, ce qui n'est pas pratique.
Merci @hpchavaz. Il y a un seul sous-traitant pour ce marché.
Citation de: Mathieu le Juillet 03, 2024, 03:06:57 PM
nouvelle mission confiée au sous-traitant = nouveau DC4
rectif d'une mission existante : ok pour acte modificatif, personnellement je n'ai jamais eu l'occasion d'en faire un, mais j'imagine que ça ressemble + ou - à un DC4 "annule et remplace"
donc au final dans les 2 cas on fait plus d'un DC4 pour le même sous-traitant, non? ;D
absolument, on coche une autre case dans la DC4, acte modificatif
là HPCHAVAZ : la demande concerne plutôt la nature des prestations sous-traitées et leur différenciation dans le temps ?
perso je m'attache plutôt à l'unicité de la chaîne de sous-traitance en cas de ST en cascade
Citation de: Atzilar le Juillet 03, 2024, 05:01:09 PM
Il y a un seul sous-traitant pour ce marché.
Ma question ne portait pas sur le nombre de sous-traitants mais sur le nombre de sous-traités (i.e. contrats entre l'entreprise titulaire et le sous-traitant).
- S'il n'y a qu'un seul sous-traité, je rejoins Speedy : car je ne vois pas comment faire deux actes de sous-traitance me semble osé car vous aurez du mal à savoir ce qui relèverait de chaque acte de sous-traitance ne serait-ce qu'en raison de prestation communes : études, installations ....
- S'il y a deux sous-traités (i.e un sous-traité pour chacune des deux prestations) cela étant je n'ai jamais je n'ai jamais traité, cela se regarde.
Instinctivement j'aurais tendance à faire deux DC4 car l'on n'a aucune certitude que les deux sous-traités seront traités de façon similaires par le sous-traitant et donc avec peut être des problèmes au cas où tout ne se passe pas bien. Par exemple quid si le sous-traitant nantit de façons différentes les deux sous-traités.
Cela m'arrive parfois d'avoir des sous traitants identiques sur des opérations mais cela se fait quand le lieu d'intervention est différent et que le contrat a bien identifié les lieux et les bordereaux associés.