Bonjour ,
Tout est dans le titre , est ce que pour intégrer des prestations supplémentaires ou modificatives ( Tout en respectant les seuils et les motifs de modifications ) un os de prix nouveaux est obligatolire ? Dans la mesure où un avenant est établi , retraçant ces différentes modifications ...
Merci
si vous faites un avenant ce n'est pas juridiquement nécessaire de faire un OS de prix complémentaire/supplémentaire .
L'intérêt de cet OS est ailleurs :
confirme à l'entreprise de faire sans attendre l'avenant (délai plus long avec l'autorisation parfois en assemblée + contrôle de légalité) avec un prix provisoire et donc évite un blocage sur le chantier
représente une pièce comptable pour pourvoir mettre en paiement avant la notification de l'avenant
Citation de: speedy le Juillet 01, 2024, 05:52:04 PM
si vous faites un avenant ce n'est pas juridiquement nécessaire de faire un OS de prix complémentaire/supplémentaire .
L'intérêt de cet OS est ailleurs :
confirme à l'entreprise de faire sans attendre l'avenant (délai plus long avec l'autorisation parfois en assemblée + contrôle de légalité) avec un prix provisoire et donc évite un blocage sur le chantier
représente une pièce comptable pour pourvoir mettre en paiement avant la notification de l'avenant
Ça confirme ce que je pensais. Le Hic, c'est que les OS auraient dû entre fait bien plus tôt (limite avant l'exécution des prestations en question) ce qui n'est pas le cas, et dans notre process interne nous établissons également un avenant pour assurer une certaine traçabilité. Mais ça fait doublon
effectivement, si l'OS est établi après exécution il y a un souci !
Bonjour,
dans notre pratique, nous établissons des OS (multi-directions) et régularisons par un avenant en fin de marché.
En cas de plusieurs OS, il suffit de reprendre les numéros dans l'avenant (temps gagné), sans avoir une longue liste à détailler et à recontrôler.
bonne journée
Citation de: Vivaelparaguay le Juillet 03, 2024, 10:37:17 AM
effectivement, si l'OS est établi après exécution il y a un souci !
Ce n'est pas faute de le dire ... mais bon , nous allons finir par aller dans les reunions de chantiers avec eux ;D
Citation de: Atzilar le Juillet 03, 2024, 02:55:56 PM
Bonjour,
dans notre pratique, nous établissons des OS (multi-directions) et régularisons par un avenant en fin de marché.
En cas de plusieurs OS, il suffit de reprendre les numéros dans l'avenant (temps gagné), sans avoir une longue liste à détailler et à recontrôler.
bonne journée
C'est bien mieux comme ça en effet :)