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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: anneclaudie le Juillet 01, 2024, 01:01:35 PM

Titre: MOE au forfait, quid si des études sup sont demandées
Posté par: anneclaudie le Juillet 01, 2024, 01:01:35 PM
bonjour,

je suis en train de rédiger un marché de MOE pour des travaux estimés à 400 000 € (travaux SSI et désenfumage).
Nous partons sur un forfait de rémunération "fixe" qui est bien évidemment évalué par rapport au montant des travaux mais qui ensuite ne suivra pas ce montant.

Si des prestations/études sup sont demandées parce que le programme de tvx change, je devrai bien rémunérer mon MOE...
Sur quelle base ?
Faut-il que je prévois un coût horaire dans la grille de prix ?

Et autre question, comme je le rémunère au forfait, puis je néanmoins prévoir la grille des taux au regard du montant du forfait..
AVP
DCE
AOT
etc.. etc..

c'est possible ainsi ?
Titre: Re : MOE au forfait, quid si des études sup sont demandées
Posté par: hpchavaz le Juillet 01, 2024, 01:11:31 PM
Citation de: anneclaudie le Juillet 01, 2024, 01:01:35 PM
Si des prestations/études sup sont demandées parce que le programme de tvx change, je devrai bien rémunérer mon MOE...
Sur quelle base ?
Les justifications qu'il devra présenter

Citation de: anneclaudie le Juillet 01, 2024, 01:01:35 PM
Faut-il que je prévois un coût horaire dans la grille de prix ?
Demandez lui que la décomposition son prix forfaitaire forfait et imposant que celle ci fasse apparaitre les couts (journaliers) de ses intervenants.

Citation de: anneclaudie le Juillet 01, 2024, 01:01:35 PM
Et autre question, comme je le rémunère au forfait, puis je néanmoins prévoir la grille des taux au regard du montant du forfait..
AVP, DCE, AOT
Idée étrange que de faire réapparaitre des taux.
En revanche demandez que sa décomposition de prix forfaitaire soir éclatée selon les différents éléments de mission.
Je crois me souvenir qu'avec le CCAP MOE 2021, il faut faire réapparaitre le fait qu'en cas de résiliation l'indemnité est limitée aux frais sur l'élément en cours + marges de qqs % sur la totalité non totalement exécutée : à vérifier.
Titre: Re : MOE au forfait, quid si des études sup sont demandées
Posté par: anneclaudie le Juillet 01, 2024, 03:31:12 PM
ok merci !!

Je suis dans un autre cas.
Un marché de MOE avec un prix de rémunération fixé au regard du montant des travaux.

J'ai eu l'AVP, nous avons fixé la rémunération du MOE..

La fiche pour les travaux arrive et les montants ne correspondent plus..
C'est possible ça ?
Titre: Re : MOE au forfait, quid si des études sup sont demandées
Posté par: speedy le Juillet 01, 2024, 04:27:42 PM
vous êtes en DCE ou en fin d'ACT ?
oui ça arrive malheureusement avec des explications vaseuses car l'inflation a bon dos  .....  d'abord enlever les modifications de programme et ramener en même date de valeur  .... oui parfois  il reste encore un écart pas vraiment  expliqué  .....  à voir avec le MOE et le cas échéant un économiste de la construction ....