AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: SARAHCPP21 le Juin 26, 2024, 09:47:24 AM

Titre: Prestations offertes dans un marché de travaux
Posté par: SARAHCPP21 le Juin 26, 2024, 09:47:24 AM
Bonjour à tous ,

J'aimerais savoir si lorsque l'acheteur demande à l'entreprise des prestations supplémentaires , et que l'entreprise se propose de le faire gratuitement , est ce qu'il est nécéssaire de formaliser ces modifications dans un OS "prix nouveaux " à 0 ou pas ? Je précise qu'il s'agit de prestations supplementaires qui n'entrainent pas de modifications substantielles du marché .



Merci
Titre: Re : Prestations offertes dans un marché de travaux
Posté par: speedy le Juin 26, 2024, 09:59:25 AM
difficile de répondre sans détails du contexte : au forfait avec un plan modifié ? réponse oui mais parfois ce serait une moins value, non ?
Titre: Re : Re : Prestations offertes dans un marché de travaux
Posté par: SARAHCPP21 le Juin 26, 2024, 12:13:56 PM
Citation de: speedy le Juin 26, 2024, 09:59:25 AM
difficile de répondre sans détails du contexte : au forfait avec un plan modifié ? réponse oui mais parfois ce serait une moins value, non ?

Au forfait en effet , pas de modification de plan , uniquement des "détails " que les services techniques avaient omis de mettre dans le CCTP .
En moins value , il ne me semble pas , puisque ces prestations n'étaient pas incluses dans le forfait initial.

Titre: Re : Re : Re : Prestations offertes dans un marché de travaux
Posté par: speedy le Juin 26, 2024, 12:31:31 PM
Citation de: SARAHCPP21 le Juin 26, 2024, 12:13:56 PM
Citation de: speedy le Juin 26, 2024, 09:59:25 AM
difficile de répondre sans détails du contexte : au forfait avec un plan modifié ? réponse oui mais parfois ce serait une moins value, non ?

Au forfait en effet , pas de modification de plan , uniquement des "détails " que les services techniques avaient omis de mettre dans le CCTP .
En moins value , il ne me semble pas , puisque ces prestations n'étaient pas incluses dans le forfait initial.




suivant l'importance des "détails" et les risques de "mal-façons" .....