Chers tous,
Soit une opération de travaux de démolition d'un ensemble de bâtiment (MAPA -Estimation MOE: 208K et DGD à 202K).
Mon technicien travaux m'informe que nous devons y retourner pour des travaux de dépollution (estimation:20K). A l'aune de la computation des seuils (dont j'ai du mal quelques fois à tout intégrer) puis je recourir à une procédure sans pub ou dois-je conclure un MAPA?
Merci pour vos retours.
Romain
perso, je partirais sur la même procédure que la 1ere consultation sur cette opération ..
ça passe en nano lot ;)
mais ça peut être bien de faire quand même 3 devis... faites donc une procédure très adaptée
et le marché de prestations similaires, sans pub ni mise en concurrence avec le même titulaire, à condition que ça soit prévu dans le marché initial ?
Et petit lot moins de 40 000 ?
Citation de: Vivaelparaguay le Juin 24, 2024, 03:55:52 PM
et le marché de prestations similaires, sans pub ni mise en concurrence avec le même titulaire, à condition que ça soit prévu dans le marché initial ?
Merci pour votre retour.
J'ai bien prévu cette éventualité dans mon marché initial mais pour moi, sauf si je m'égare et j'y ai pensé, on est sur des prestations différentes (code CPV différent, pas le même métier ni le même MOE apte à suivre les travaux).
Citation de: speedy le Juin 24, 2024, 04:01:52 PM
Et petit lot moins de 40 000 ?
Merci pour votre retour Speedy, mini lot ou nano lot comme le dit Mathieu) sur la base du R2122-8?
Oui.