bonjour,
j'ai une erreur dans la formule de révision des prix :
La formule indique que le BT53 est avec un décalage de 3 mois mais ce n'est pas expliqué dans ce sens, c'est-à-dire :
la valeur de l'index n est la référence au mois n, cad le mois de réalisation des travaux,
or, cela aurait du être rédigé ainsi :
l'Index (n-nombre de mois de décalage) : valeur de l'index de référence au mois n diminué du nombre de mois de décalage (sous réserve que le mois n soit postérieur au mois zéro augmenté du nombre de mois de décalage).
Je dois faire un avenant...
Mais du coup, je rédige comment ? quelle est la règle : la valeur de l'index sera celle du mois de réalisation des travaux ou avec un décalage de - 3 mois ?
ce n'est pas forcément une erreur, surtout si on parle de révision et pas d'actualisation
Un acompte (un paiement) n'a pas de caractère définitif et vous pouvez très bien "ajuster" le véritable calcul dans quelques mois ou lors du décompte final ...
Citation de: anneclaudie le Juin 18, 2024, 04:20:52 PM
j'ai une erreur dans la formule de révision des prix :
La formule indique que le BT53 est avec un décalage de 3 mois mais ce n'est pas expliqué dans ce sens, c'est-à-dire :
pas compris, quelle erreur exactement ? formule impossible à mettre en œuvre sans modification ou formule écrite applicable mais le service change d'avis ?
comment vous argumentez l'avenant ?
nota : si formule écrite applicable mais le service change d'avis ça va être compliqué d'argumenter ..... le marché ne pose pas de difficulté d'application c'est la "loi des parties" ....
nota pour la nouvelle écriture c'est possible mais la règle générale par défaut c'est normalement révision avec l'index du mois des prestations (bloqué à la date de fin théorique du marché) quitte à faire une révision provisoire avec le dernier indice connu puis une révision définitive lors de la parution de la valeur définitive ....
Je suis frileux à modifier une clause économique donc substantielle d'un marché.
A part pour une erreur matérielle ou pour clarifier son interprétation, au cas par cas, ça s'envisage.
En tout cas, si la clause en l'état ne paralyse pas l'exécution du marché, je n'y toucherais pas.
Il y a eu une erreur, votre structure assume les conséquences.