bonjour,
pitié speedy..
je suis dans le cas d'un marché de MOE et je dois calculer la rémunération une fois l'avp validé.
Les services tech, à chaque fois, pour passer sous la barre des 10 % pour l'avenant, demande à ce qu'on ne prenne pas les tranches optionnelles ou les options prévues dans le calcul du coût des travaux du MOE.
C'est régulier de procéder ainsi?
Qu'est ce qui figure au contrat ?
Citation de: anneclaudie le Juin 17, 2024, 10:07:34 AM
Les services tech, à chaque fois, pour passer sous la barre des 10 % pour l'avenant, demande à ce qu'on ne prenne pas les tranches optionnelles ou les options prévues dans le calcul du coût des travaux du MOE.
mais du coup ça réduit l'assiette pour la vérification du seuil de modification du marché, donc ça réduit encore plus la marge de manoeuvre, non ?
les honoraires du MOE pour les tranches sont bien comprises dans les +10% ?
pas compris
il faut prendre les tranches affermies et les options/ PSE retenues , jamais les autres tranches non affermies ni les options/PSE non retenues
donc, si on décide de ne pas prendre les options / tranches dans le calcul de la rémunération du MOE, elles ne doivent pas figurer dans le dce travaux.
C'est bien ainsi qu'il faut le comprendre ?...
non il faut revenir à la question précise sur l'avenant à un marché de MOE. on n'additionne pas les travaux avec tranches deu marché de MOE, il doit s'agir d'une autre question non formulée ....
peut-être que je n'ai pas été assez précise.
Nous avions un coût prévisionnel du MOA (comme d'habitude).
L'AVP décompose les travaux en une offre de base et des pse.
Le service tech nous demande de calculer la rémunération du MOE sur l'offre de base + une partie des PSE (4 sur 8).
Et le coût de cette base + 4 PSE permettent d'avoir un avenant fixant la rémunération définitive du MOE à - 10 %.
Ce qui me gène, c'est qu'il reste les 4 autres PSE qui ne sont pas inclues dans le calcul du coût des travaux et donc de la rémunération du MOE (si c'est le cas, nous dépassons les 10 %)... alors qu'il est possible qu'une fois les marchés de travaux analysés, nous prenions ces options si elles rentrent dans le budget...
En outre, nous avions un planning très serré (indiqué dans la PUB + AE) et on se prend 4 mois de retard pour projet modifié...
les PSE sont normalement des petits plus anodins sinon ceux sont des tranches optionnelles, faut pas déconner et appeler un chat un chat , un tigre un tigre, certes ceux sont tous deux des félins ;)
vous avez le droit d'exiger plusieurs scénarios en AVP, il faut être clair dans le cahier des charges initial puis faut être cohérent et dire que c'est un forfait et que même si ces 4 PSE supplémentaires sont retenues il n'y aura pas de rémunération complémentaire car pas de travail supplémentaire en suivi de travaux
c'est un exemple des conséquences désastreuses de la rémunération des MOE au %, pas de travail supplémentaire mais 10% dans la poche, pourquoi se gêner si le MOA accepte sans sourciller ? ....
Au risque d'être un peu pénible : Qu'est ce qui figure au contrat ?
Les raisonnements sur ce que sont les PSE n'ont pas vraiment d'intérêts dans le cadre de la gestion du contrat du moe.
Ce qui est pertinent est de savoir pour chacune des "PSE" est si les travaux correspondants étaient au programme du contrat de moe.
ok, donc je ne prends pas en compte une partie des PSE dans le calcul du coût des travaux fixé par le MOE.
et je précise dans l'avenant qu'il ny aura pas de rémunération supp
Ce qui est bien pour préparer un avenant, c'est d'en discuter préalablement avec le titulaire ...
oui oui.
Je me suis déjà retrouvée coincée !
Au moins pour l'ACT l'ensemble des PSE doivent être prises en compte puisqu'elles vont rentrer dans l'analyse.
En revanche, comme pour le reste, l'évolution n'a aucune raison d'être proportionnelle sauf si le contrat le stipule, et encore car la notion de forfait reste.
Dans certains cas cela être plus(*) dans d'autre beaucoup moins.
*)exemple :solutions alternatives qui n'entrainent aucune modification du montant mais ont nécessité en études amont et en ACT un surcroit de travail pour le moe.