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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: HL le Juin 14, 2024, 10:17:52 AM

Titre: Marché à tranches et ordre de service
Posté par: HL le Juin 14, 2024, 10:17:52 AM
Bonjour,

Une question car je suis à bout d'arguments:

Soit un marché de travaux en groupement de commandes avec TF et 7 TO.
Je suis relancé sans cesse par un ingénieur qui souhaite gérer ses OS par tranche.
Pour ma part, les OS se suivent quelque soit la tranche concernée. J'ai du mal à voir la logique qu'il peut y avoir si nous avons 5 OS n°1. A moins de faire TO 1 n°1, TO 2 n°1 etc etc
Pour moi cela complexifie les choses et peut induire des difficultés vis à vis des entreprises.

Comment procédez vous?
Y a t il une règle à respecter?
Merci
Titre: Re : Marché à tranches et ordre de service
Posté par: speedy le Juin 14, 2024, 11:00:26 AM
numérotation unique par marché
rien ne l'empêche de faire un tableau Excel (autre tableur) avec une colonne qui donne la tranche .... en plus de modif Technique/délais /Coût et rappel d'obligation ou performance  etc
Titre: Re : Marché à tranches et ordre de service
Posté par: Ponta le Juin 14, 2024, 11:25:46 AM
Bonjour,

Est-ce que la question est de savoir si c'est mieux de faire soit :
- OS 1 de la TO 1, OS 1 de la TO 2, OS 1 de la TO 3...
- OS 1 de la TO 1, OS 2 de la TO 1, OS 3 de la TO 3... ?

Si c'est le cas, tant qu'est bien écrit sur les OS, la tranche visée et un numéro d'OS. Pas de problème : c'est clair et lisible.
La question de la numérotation des OS par tranche (avec  plein d'OSn°1) ou pour le marché (les n° d'OS se suivent quelque soit la TO visée), n'a que peu d'intérêt.

De plus, c'est de l'exécution, je laisserais l'ingénieur gérer ça tant que c'est lisible (en indiquant bien la TO concernée sur l'OS).

Il n'y a pas de règle à respecter si ce n'est de bien identifier la tranche concernée sur l'OS, pour éviter tout quiproquo.
Titre: Re : Marché à tranches et ordre de service
Posté par: hpchavaz le Juin 14, 2024, 12:22:43 PM
Il va y avoir des OS portant sur l'ensemble toutes tranches ou sur plusieurs d'entre-elles. Comment seront ils traités ?
Donc comme Speedy.
Titre: Re : Marché à tranches et ordre de service
Posté par: HL le Juin 14, 2024, 12:33:48 PM
C'est bien le sujet. Pour moi c'est plus clair qu'ils se suivent. Pour lui il veut gérer par tranche.
"Mon mode est le bon mode" n'est pas la question, c'est surtout pour envisager les difficultés que cela peut créer en exécution.
Et là je sèche un peu mais l'exemple multi to peut jouer effectivement car sur l'une cela pourra etre le 2 et sur une autre le 4..

D'autres idées?