Bonjour,
Je suis prise d'un doute dans l'application de la clause suivante ( le titulaire doit-il nous transmettre ses nouveaux prix ? Pour moi c'est notre logiciel comptable qui met à jour les prix chaque année en janvier sur la base de l'évolution des indices mais suite à une discussion avec une collègue je suis prise d'un doute ! Par ailleurs, la révision s'appliquera t-elle uniquement aux prix à compter du 1er janvier, c'est à dire qu'il n'y aura pas de révision appliquée aux travaux effectués avant le 1er janvier 2025 ? ou bien y'a t-il une révision tout de même sur ceux-ci ?) :
" Les prix sont révisables suivant les modalités fixées ci-après.
Le prix révisé est obtenu en appliquant au prix initial, le coefficient Cn résultant de la formule suivante :
Cn=TP08n / TP080
La valeur de l'indice TP08n est la valeur du dernier indice connu au mois n de la date d'application de la révision.
La valeur de l'indice TP080 est celle établie pour le mois d'établissement du prix M0.
L'indice TP08 correspond à : Travaux d'aménagement et entretien de voirie (1710996) - Base 2010
Organe ou support de publication : Insee
Le coefficient résultant du calcul de la formule de révision est arrondi au millième supérieur (soit par exemple : 1, 00234 est arrondi à 1,003).
La révision sera effectuée sur le dernier indice connu.
Périodicité de la révision :
La révision sera effectuée chaque année en cas de renouvellement de l'accord-cadre. Celle-ci sera effectuée le 1er janvier de chaque année."
MErci par avance pour votre aide ;) ;)
Le titulaire n'a pas à vous proposer une révision puisque vous l'avez prévue dans l'accord.
Je suppose qu'il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un BPU.
En cas de reconduction, vous calculer le coefficient de révision et vous l'appliquez à l'ensemble des prix unitaires.
Ainsi, vous repartez pour une nouvelle année avec un nouveau BPU à prix révisés.
Pas de révision avant le 01/01/2025 : OK
je parie que c'est un AC à BDC concernant des travaux avec réference au CCAG travaux 2021 donc pas d'accord avec lepouch car avec ces elements la revision doit etre faite a chaque facturation sur le montant de cette facture en prix initial... relire le CCAG et le CCAP pour verifier si ðérogation...
bonjour Speedy, bonjour Lepouch,
j'ai effectivement oublié de préciser: il s'agit bien d'un accord cadre à bon de commande (petits travaux de voirie).
j'ai bien indiqué que la révision serait annuelle sur les pièces du marché mais j'ai oublié d'indiquer "par dérogation au CCAG"... :-\
Ce point n 'est pas une dérogation car cet aspect n'est régit par le CCAG que si rien d'indiqué au marché...
Par contre les modalites de calcul des révisions sont aussi prevues en annexe au CGCT mais en tant qu'EPCx y êtes vous soumis ?