Bonsoir,
L'article 42.1 du CCAG travaux :
Les délais partiels correspondent à des délais d'exécution distincts du délai global d'exécution des travaux, fixés par le marché pour certaines tranches de travaux, ouvrages ou parties d'ouvrages. Ils impliquent une réception partielle de ces éléments.
Est ce que les jalons peuvent être assimilés à des délais partiels afin de prescrire des réceptions partielles?
Merci pour vos retours
tout dépend du contexte et de vos objectifs..... vous pouvez toujours modifier, la vraie question sera dans quelles conditions financières et de relations avec le titulaire .....
Est ce que ces jalons figurent à l'AE ?