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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Commandeepubliquee le Juin 07, 2024, 11:59:20 AM

Titre: Variante facultative par l’acheteur ?
Posté par: Commandeepubliquee le Juin 07, 2024, 11:59:20 AM
Bonjour,

Dans le cadre d'un marché passé en procédure formalisée, je souhaite savoir s'il est possible de demander des variantes facultatives, ou peut être faut il plutôt utiliser les PSE?
Car juridiquement soit la variante est obligatoire, soit à l'initiale du soumissionnaire, mais il n'y a rien sur des propositions du MOA non obligatoire

Merci
Titre: Re : Variante facultative par l’acheteur ?
Posté par: Mathieu le Juin 07, 2024, 12:03:44 PM
p'têtre bin

...

faut voir

;D
Titre: Re : Variante facultative par l’acheteur ?
Posté par: speedy le Juin 07, 2024, 12:15:21 PM
tout est possible, la vraie question est comment vous voulez décider de vos choix ....
variantes  : choix automatique par le classement de toutes les offres dans un seul tableau avec les mêmes critères pondérés  (que les variantes soient libres facultatives ou imposées)
PSE Obligatoires : choix du scénario avant le classement
PSE facultatives : choix de retenir ou pas uniquement si le gagnant propose quelque chose
si TF et TO le classement se fait sur TF+TO mais on peut aussi annoncer une probabilité pour TO afin que le poids de TF soit plus que proportionnel ....
Titre: Re : Variante facultative par l’acheteur ?
Posté par: hpchavaz le Juin 07, 2024, 12:19:36 PM
Citation de: Commandeepubliquee le Juin 07, 2024, 11:59:20 AM
Car juridiquement soit la variante est obligatoire, soit à l'initiale du soumissionnaire, mais il n'y a rien sur des propositions du MOA non obligatoire
Pouvez vous clarifier ?
Titre: Re : Variante facultative par l’acheteur ?
Posté par: speedy le Juin 07, 2024, 12:24:06 PM
idem
plus rappel que le MOA doit encadrer les variantes par les éléments intangibles  ou plus facilement par les thèmes qu'il laisse ouvert aux variantes ....
Titre: Re : Variante facultative par l’acheteur ?
Posté par: Margot35 le Juin 07, 2024, 01:46:28 PM
Je ne vois pas comment vous pouvez envisager une variante ou une PSE pour une même question technique.

Pour moi:
- une variante est une caractéristique sur laquelle on demande/laisse la possibilité de proposer autre chose du style fenêtre PVC en offre de base et alu en variante
- une PSE par contre c'est supplémentaire du style on demande une fenêtre et en PSE le volet et la PSE ne peut pas remplacer l'offre de base.

Par contre je ne vois pas ce qui empêche une variante imposée par l'acheteur d'être facultative, juste si elle est facultative, l'entreprise n'est pas obligée de vous fournir une réponse et ça peut permettre de garantir l'égalité d'accès. Il me semble avoir vu une hypothèse de variante imposée par l'acheteur mais facultative car l'ensemble des entreprises du secteur qui pouvaient répondre à l'offre de base ne pouvaient pas proposer la variante (nouvelle technologie ou nouvelle technique qui arrivait sur le secteur).
Titre: Re : Re : Variante facultative par l’acheteur ?
Posté par: fanchic le Juin 12, 2024, 02:22:32 PM
Citation de: Margot35 le Juin 07, 2024, 01:46:28 PM
Je ne vois pas comment vous pouvez envisager une variante ou une PSE pour une même question technique.

Pour moi:
- une variante est une caractéristique sur laquelle on demande/laisse la possibilité de proposer autre chose du style fenêtre PVC en offre de base et alu en variante
- une PSE par contre c'est supplémentaire du style on demande une fenêtre et en PSE le volet et la PSE ne peut pas remplacer l'offre de base.

Par contre je ne vois pas ce qui empêche une variante imposée par l'acheteur d'être facultative, juste si elle est facultative, l'entreprise n'est pas obligée de vous fournir une réponse et ça peut permettre de garantir l'égalité d'accès. Il me semble avoir vu une hypothèse de variante imposée par l'acheteur mais facultative car l'ensemble des entreprises du secteur qui pouvaient répondre à l'offre de base ne pouvaient pas proposer la variante (nouvelle technologie ou nouvelle technique qui arrivait sur le secteur).

Vous avez parfaitement compris la distinction variante / PSE
D'ailleurs des PSE peuvent faire l'objet de variantes