Bonjour
Lorsque le montant de l'avance est établi sur la base du marché total avec part du sous-traitant.
Par exemple:
Montant H.T. du marché 109 724.03€
TVA 20% 21 944.80 €
Montant T.T.C du marché 131 668.83 €
Montant sous-traitant PERILHON – TVA en autoliquidation 3 968.86 €
Part restante au Titulaire 127 699.97 €
Montant de l'avance forfaitaire : 20% de la part T.T.C restante au titulaire / 54 (nombre de mois du marché)*12 5 675.55 €
Il y a eu un avenant de 11 219,18 TTC après le versement de l'avance. Faut-il lors du calcul du remboursement de l'avance l'intégrer ? Si c'est le cas, cela fausse-t-il le calcul?
Qu'en pensez-vous?
Merci.
on ne recalcule pas l'avance mais je calcul l'avancement par rapport à la part réelle à chaque facturation donc oui je tiens compte des avenants et des ajustement de sous-traitance ...