Bonjour ,
Ne me jetez pas la pierre c'est une vrai question.
Nous savons que rejeter une offre considérée comme irrégulière ou incomplète peut-être mal perçue par les entreprises et potentiellement source d'envie d'aller chercher le contentieux. (même si tout a été fait dans les règles) .
La question que je me pose est celle de savoir si, lorsque nous avons analysé les offres et les candidatures, que nous ne saisissions pas la faculté de régulariser des offres qui ne seront, de toute façon, pas attributaires même après, régul , est on obligé de les déclarer irrégulières ? Est-ce que le simple fait de considérer leur offres comme n'étant pas économiquement les plus avantageuses, sans tenir compte de documents manquants dans la candidature est vraiment un problème (je vois déjà la réponse ...) .
Évidemment, l'attributaire disposerait de tous les éléments.
Merci.
peso ça m'est arrivé mais pas en le classant second ....
Il est certain qu'il est particulièrement rageant pour tout OE, qui a passé du temps à monter une offre, de la voir rejetée comme irrégulière (surtout si la régularisation était possible).
Pour ma part, j'ai toujours préféré analyser toutes les offres reçues.
Et motiver le rejet à la fois sur le fait que l'offre n'était pas l'OEPA, régulière ou non, et sur l'irrégularité.
Sachant que ça permet d'autant plus de soulever la chose en cas de contentieux ... que la pratique contribue à prévenir.
Sur la forme : classement indicatif des irrégulières : pourquoi pas, Cependant...
Sur le fond : s'assurer que cela ne perturbe pas le classement des autres offres, cela peut être notamment le cas du fait de certaines méthodes de notation, par exemple prix quand la méthode de notation du prix est la méthode dite "classique" et que l'offre irrégulière est la moins disante.
Citation de: hpchavaz le Mai 29, 2024, 03:22:46 PM
Sur le fond : s'assurer que cela ne perturbe pas le classement des autres offres, cela peut être notamment le cas du fait de certaines méthodes de notation, par exemple prix quand la méthode de notation du prix est la méthode dite "classique" et que l'offre irrégulière est la moins disante.
Bien entendu, mais il est préférable de le préciser en effet.