Coucou les amis. Avec un peu de temps je me permets de lancer ce sujet pour brainstormer. Dans ma structure, on fait des budgets annuels d'investissement. Et de plus en plus, compte tenu de nos contraintes budgétaires, je me retrouve à devoir gérer des travaux d'une année sur l'autre sans certitude de tout réaliser en attente des déblocages aléatoires des fonds.
Ex : En 2023, nous devions lancer une petite opération de réhabilitation de 1 000 000 €. Projet arrêté manque de budget et de visibilité. Donc nous allions lancer cela en MAPA avec pub au BOAMP. 2024 je me retrouve à gérer un petit projet de travaux loi ASAP qui est en fait une partie des travaux que nous devions faire car nous avions obtenu un petit déblocage. Récemment, j'entends ma direction et la finance qui me disent qu'en 2025 on fera peut être une autre partie si les budgets le permettent. Sans doute, je devance le coup et le coût lol en loi ASAP.
J'ai l'impression de vachement saucisonner du coup. Comment faîtes vous ? Vous créer des AOO travaux en Accord Cadre avec des lots basique ? Vous faîtes quand ça vient ? Vous dîtes que c'est une opération de travaux même si elle se déroule sur deux ou trois ans (encore faut il avoir la visibilité parce que tant on ne fait plus...).
Merci pour vos réflexions.
je ne tirerais pas trop sur la loi ASAP, restent les AC et les marchés à tranches optionnelles .....
l me semble tout d'abord nécessaire de distinguer les "autorisations de programme" des "crédits budgétaires" (*)
Dans tout organisme le budget fait généralement l'objet d'une décision annuel alors que les opérations d'investissement ou de renouvèlement lourd peuvent durer plus d'une année.
Ensuite, tant qu'une décision modificative explicite et écrite n'est pas prise au niveau de l'instance (ou de la personne) ayant pris la décision de lancement de l'opération, l'opération continue à exister.
C'est le "peut-être ... dans l'attente ..." qui, à défaut d'être ingérable, sera inopposable.
on joue avec les AC, Moe-AMO en interne au max,
on cours après les subventions.....
on essaie de calmer les élus sur les projets ;D
C'est un problème de trésorerie !
Pourquoi n'allez vous pas voir un banquier qui vous fasse un prêt ! ;D la CDC par exemple :D
Je rebondis sur mon sujet. Je vais réfléchir cette année à des outils contractuels pour me sortir de la panade de cette année :)
Je vais avoir par exemple une marché de travaux de CVC pour 800K€. Dans ce cadre, je n'aurais pas le budget pour le faire sur une année forcément. Cela sera peut être sur 4 ou 5 ans. on fait comment ? Accord à bons de commande avec des prix unitaires ? Un marché à tranches mais encore faut il etre capable de définir les tranches et avoir une vision claire sur 4/5 ans ?
Vous gérez comment vous ?
Ou alors il faudrait lancer un immense marché de travaux avec genre 15 lots en accord cadre histoire de tout couvrir.
Vérifier financièrement s'il n'est pas intéressant de faire TOUT ce qu'il est nécessaire "maintenant"
et de s'adosser auprès d'une banque pour les besoins de trésorerie ?
Reste à vérifier si les subventions sont percevables après réalisation des travaux ! pour rembourser la banque ;D
J'ai toujours fait en sorte de freiner le recours aux accords-cadres pour la réalisation des opérations de travaux. J'aime assez que toute l'opération soit couverte par des procédures alloties (AOO et PA pour les petits lots voir un peu de loi ASAP).
Je considère que les AC de travaux servent surtout des besoins en travaux récurrents type réfection de chaussée,....
C'est aussi votre pratique?
oui ;)
SAM RASSUR ;D