bonjour,
je m'interroge sur le mois M0 à prendre en compte dans le cadre d'un avenant à un marché de travaux.
Le CCAG prévoit bien dans le cadre d'une révision ou actualisation et négo, que c'est le mois de négo qu'il faut prendre en compte (article 9.4.2)... Mais dans le cas d'un avenant?
Vous rédigez comment ?
merciiiiiiiiiiiii
Le plus simple est, dès que l'avenant est envisagé(*), de raisonner en gardant le M0 du contrat d'origine.
Après dans certains cas on peut envisager de procéder différemment, mais il faut vraiment qu'il y ait une bonne raison,
Or on peut généralement, si besoin, revenir au M0 du contrat d'origine en faisant le calcul inverse de la révision.
*) Ce qui signifie qu'il faut en tenir compte dans les "discussions" avec le titulaire.
on inscrit la date retenue
soit pour la facilité de gestion on discute en même date Mo que les prix initiaux
soit on négocie la date, si possible la date ou le pré-accord est obtenu. Par pré-accord j'entends la date de la réunion ou les deux parties ont convenu que ne restait plus que la mise au net de l'avenant, les modalités étant connues et acceptées : périmètre, montant financier, y compris principe révision, exclusions et clause de renonciation à recours (sauf si retard de paiement évidemment) ......
donc idem hpchavaz :)
Bonjour,
Je vous soumets un cas se rapprochant de la situation que vous décrivez, si vous voulez bien me donner vos avis :)
Nous avons une procédure AOO travaux passée en 2021 (le CCAP prévoit "M0 = mois précédant la DLRO" soit juin) et les marchés notifiés en janvier 2022. Les marchés ont effectivement démarré en novembre 2022.
Les travaux s'exécutent donc en 2023 et 2024. Les prix des marchés sont révisés selon les indices de juin 2021.
Des modifications ont commencé à intervenir fin 2023 et début 2024.
Parfois certains devis modificatifs ont été établis en octobre 2023 et les avenants passés en mars 2023.
Dans cette situation, nous avons appliqué le principe du CCAP de l'AOO 2021 : les prix de l'avenant ont été révisés selon les prix du mois précédant la date de remise du devis.
Pour nos prochaines procédures, pourrons-nous prévoir formellement cette clause dans le CCAP ?
Merci !
Vous pouvez mais je plains ceux qui devront calculer les révisions de prix ....
Ils nous maudissent.
Notre objectif était de ne pas pénaliser les entreprises.