Bonjour,
dans le cadre d'un ACBC nous avons un candidat qui présente un montant de DQE très bas.
comment gérer cette offre qui semble très basse ? on doit faire une analyse fine de chacun des P.U et interroge uniquement sur les PU qui semblent trop bas ?
comment procédez vous ? besoin de vos retours si c'est possible.
merci
Citation de: Filomène le Mai 07, 2024, 10:03:40 AM
dans le cadre d'un ACBC nous avons un candidat qui présente un montant de DQE très bas.
Montant de DQE bas, c'est une chose, mais comment est-il structuré ? Tous les PU sont bas ? Des PU ciblés ? Des PU ciblés mais susceptibles de ne pas être commandés ?
Le candidat en cause est-il sortant ? Dispose-t-il d'une information complète quant aux prestations ?
Citation de: Filomène le Mai 07, 2024, 10:03:40 AM
comment gérer cette offre qui semble très basse ? on doit faire une analyse fine de chacun des P.U et interroge uniquement sur les PU qui semblent trop bas ?
comment procédez vous ? besoin de vos retours si c'est possible.
merci
Quelle procédure ?
Quel est le résultat attendu de l'analyse de la réponse ?
Citation de: hpchavaz le Mai 07, 2024, 11:32:42 AM
Quel est le résultat attendu de l'analyse de la réponse ?
c'est à dire ?
Citation de: R.J le Mai 07, 2024, 10:14:30 AM
Citation de: Filomène le Mai 07, 2024, 10:03:40 AM
dans le cadre d'un ACBC nous avons un candidat qui présente un montant de DQE très bas.
Montant de DQE bas, c'est une chose, mais comment est-il structuré ? Tous les PU sont bas ? Des PU ciblés ? Des PU ciblés mais susceptibles de ne pas être commandés ?
Le candidat en cause est-il sortant ? Dispose-t-il d'une information complète quant aux prestations ?
Citation de: Filomène le Mai 07, 2024, 10:03:40 AM
comment gérer cette offre qui semble très basse ? on doit faire une analyse fine de chacun des P.U et interroge uniquement sur les PU qui semblent trop bas ?
comment procédez vous ? besoin de vos retours si c'est possible.
merci
Quelle procédure ?
nous sommes en AOO
Oui le candidat le moins disant est le candidat sortant.
Pour démarrer et avant de mettre en oeuvre une éventuelle procédure d'offre anormalement basse, il convient d'analyser les prix.
Vous pouvez regarder par rapport aux autres candidats et le titulaire sortant.
L'analyse peut se faire prix par prix mais il conviendra d'avoir une lecture globale.
Certains prix peuvent être cassés quand le candidat fera une meilleure marge sur d'autres.
Si après ces comparatifs, vous suspectez l'offre anormalement basse, vous aurez le choix d'attribuer en l'état ou de déclencher la procédure d'offre anormalement basse.
Vous demanderez des explications au candidat suspecté. En fonction de sa réponse, si elle est convaincante, vous maintiendrez son offre. Sinon, il est éliminé.
Il est important d'exiger des explications, il y a parfois des raisons légitimes à des prix bas : avantages fiscaux, déstockage, achat en masse...
Citation de: Ponta le Mai 07, 2024, 11:48:15 AM...
Si après ces comparatifs, vous suspectez l'offre anormalement basse, vous aurez le choix d'attribuer en l'état ou de déclencher la procédure d'offre anormalement basse.
...
L'article L2152-6 du CP ne laisse pas le choix :
L'acheteur met en œuvre tous moyens lui permettant de détecter les offres anormalement basses.
Lorsque une offre semble anormalement basse, l'acheteur exige que l'opérateur économique fournisse des précisions et justifications sur le montant de son offre.
Si, après vérification des justifications fournies par l'opérateur économique, l'acheteur établit que l'offre est anormalement basse, il la rejette dans des conditions prévues par décret en Conseil d'Etat.
donc on regarde le montant global du DQE dont les quantités doivent correspondre à notre besoin.
On questionne le soumissionnaire notamment sur les PU qui semblent faire plonger le montant global du DQE ...
L'acheteur reste maître du déclenchement de la procédure de suspicion d'offre anormalement basse.
La suspicion peut être incertaine ou insuffisante ou étayée par des éléments insuffisants ou sujets à débat.
De plus, la jurisprudence elle-même, fait du cas par cas et n'arrive pas à déterminer une méthode "universelle" de détection d'offre anormalement basse.
Je préconise de bien peser les effets du déclenchement de la procédure de suspicion d'offre anormalement basse. C'est binaire, soit l'offre est maintenue parce que la justification est fournie et convaincante. Soit l'offre est éliminée sans possibilité de négociation ou de rectification. Il ne convient de déclencher la procédure de suspicion d'offre anormalement basse que si des éléments significatifs peuvent laisser penser à une offre anormalement basse. Des éléments vides ou insuffisants ne doivent pas mener à une application automatique de la procédure de suspicion d'offre anormalement basse.
L'acheteur reste encore maître de sa réflexion et il peut abandonner l'idée du déclenchement de la procédure de suspicion d'offre anormalement basse si les éléments sont insuffisants.
L'acheteur a cette faculté de réflexion autour des éléments d'alerte.
Citation de: Ponta le Mai 07, 2024, 02:17:49 PM...
Je préconise de bien peser les effets du déclenchement de la procédure de suspicion d'offre anormalement basse. C'est binaire, soit l'offre est maintenue parce que la justification est fournie et convaincante. Soit l'offre est éliminée sans possibilité de négociation ou de rectification. Il ne convient de déclencher la procédure de suspicion d'offre anormalement basse que si des éléments significatifs peuvent laisser penser à une offre anormalement basse.
...
Je partage complétement cette approche : comme indiqué
Citation de: hpchavaz le Mai 07, 2024, 11:32:42 AM
Quel est le résultat attendu de l'analyse de la réponse ?