AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: anneclaudie le Mai 02, 2024, 10:49:12 AM

Titre: clause révision des prix dans un avenant
Posté par: anneclaudie le Mai 02, 2024, 10:49:12 AM
bonjour,

Est-ce qu'il faut prévoir de réviser les prix dans un avenant pour ajout de prix dans le BPU ?
Ou peut-on prévoir que ces prix seront fermes ?

En fait, faut-il prévoir une clause de révision des prix dans un avenant ou peut-on ne rien dire ?
Je pense qu'il faut prévoir un article mais je ne trouve pas de fondement...

Si quelqu'un peut m'aider !
Titre: Re : clause révision des prix dans un avenant
Posté par: speedy le Mai 02, 2024, 11:15:16 AM
à priori les prix de l'avenant suivent les prix initiaux et sont révisables comme ceux ci.  Si vous voulez les rendre non révisables il faut l'écrire , si vous voulez les affecter d'une autre formule de révision également  ....
rappelez vous qu'ensuite il faudra appliquer strictement .....
Titre: Re : clause révision des prix dans un avenant
Posté par: anneclaudie le Mai 02, 2024, 12:17:30 PM
oui, en plus on peut penser au principe d'intangibilité du prix et de sa formule de révision...


Pour un marché dont les travaux sont dans les délais, cela me parait normal.
Par contre, pour un marché dont les travaux ont été suspendus pendant 2 ans.. repartir sur le mois 0 n'est quand même pas logique...

Titre: Re : clause révision des prix dans un avenant
Posté par: speedy le Mai 02, 2024, 01:11:57 PM
normalement on ne touche pas à la formule de révision des prix initiaux, on peut faire un sort différent aux prix nouveaux.
de plus içi il a une suspension des travaux durant  2 ans donc c'est vraiment utile de faire une deuxième formule ou de rendre ferme ces derniers prix nouveaux  ...., ça compliquera le travail de contrôle des acomptes et DG mais si on veut payer au plus juste  ....