Bonjour,
Dans le cadre du dossier de candidature pour un marché négocié d'assurance, deux dossiers me posent problème :
- pour l'un, la personne signataire est bien celle indiquée au DC5 mais je n'ai pas de pouvoir (demandé dans l'AAPC)
- pour l'autre tous les documents sont signés en "po"
Que faire ?
- demander aux candidats de compléter au titre de l'art 52 ? Quid pour le "po" : redemander tous les docs ?
- sélectionner les candidats et leur demander dans la lettre de consultation qu'ils nous fournissent impérativement ces pièces pour le stade offre ?
Merci d'avance
Pour celui qui n'a pas fourni de pouvoir, je le réclamarai.
En ce qui concerne la candidature "po", je m'assurerai de savoir ce qu'il y a derrière ce "po" et demanderai donc le pouvoir de la personne habilitée à signer. Si la personne qui a signé "po", n'est pas détentrice du pouvoir (c'est sans doute la raison qu'elle a signé "par ordre"), je refuserai la candidature. Je ne ferai pas le mélange des genres entre candidature et offre, car je suppose que vous êtes en AOO.
Nous sommes en marché négocié - donc pour l'instant nous n'avons eu que des candidatures.
Puis-je demander à ces candidats de compléter par le biais de l'article 52 ?
Oui pour le pouvoi manquant.
Non pour le "po", car il n'y a pas de pièce incomplète ou absente, mais une pièce peut-être irrégulière (demandez qui se cache derrière le "PO", c'est peut être quelqu'un d'habilité, si c'est le cas nos soucis, réclamez le pouvoir)
Mon pb c'est que ce marché négocié fait suite à AO infructueux car pas de candidatures. là encore j'en ai très peu (marché d'assurance pour la DO d'une piscine...) donc j'aimerais éviter de rejetter...
Qu'en pensez-vous ?
Alors dans ce cas......., faites comme vous pensez devoir faire (si vous voyez ce que je veux dire)