bonjour,
dans le cadre d'un ACBC, des candidats ont remis des FT qui ne respectent pas les caractériques techniques imposées par le CCTP (par exemple produit nettoyant mais pas désinfectant etc ...).
Pour ma part, je penche sur de l'irregularité non régularisable car la régularisation entrainerait certainement modification de FT et du P.U.... donc des modifications substantielles.
Mais je me demande si une demande de précision n'est pas nécessaire avant de déclarer l'offre irregulière ..... des avis ?
soit vous tendez la perche à tous pour tous les motifs soit vous jugez avec ce que vous avez ..... les deux sont juridiquement possible....
Citation de: speedy le Avril 15, 2024, 11:11:11 AM
soit vous tendez la perche à tous pour tous les motifs soit vous jugez avec ce que vous avez ..... les deux sont juridiquement possible....
+1 - surtout en Mapa il ne faut pas s'arquebouter sur la notion de régularisation qui impliquerait une modif substantielle. Cela reste des produits de nettoyage, si le candidat peut vous fournir un produit conforme à la place de son produit non conforme, et que ça s'accompagne d'une évolution modérée du prix, alors pourquoi pas. Et surtout, offrez cette possibilité à tous les candidats qui ont proposé un ou plusieurs produits non conformes. Sinon, n'auriez vous pas prévu la faculter de négocier ?
Quant à la demande de précision formulée dans le but de vous assurer que vous éliminez le candidat : imaginez l'effet produit sur l'entreprise et sa motivation à participer à vos consultations...
Citation de: Vivaelparaguay le Avril 15, 2024, 11:16:44 AM
Citation de: speedy le Avril 15, 2024, 11:11:11 AM
soit vous tendez la perche à tous pour tous les motifs soit vous jugez avec ce que vous avez ..... les deux sont juridiquement possible....
+1 - surtout en Mapa il ne faut pas s'arquebouter sur la notion de régularisation qui impliquerait une modif substantielle. Cela reste des produits de nettoyage, si le candidat peut vous fournir un produit conforme à la place de son produit non conforme, et que ça s'accompagne d'une évolution modérée du prix, alors pourquoi pas. Et surtout, offrez cette possibilité à tous les candidats qui ont proposé un ou plusieurs produits non conformes. Sinon, n'auriez vous pas prévu la faculter de négocier ?
Quant à la demande de précision formulée dans le but de vous assurer que vous éliminez le candidat : imaginez l'effet produit sur l'entreprise et sa motivation à participer à vos consultations...
en AO le prix est un élément substantiel ... donc soit il assume au même prix soit il est éliminé ....mais on ne peut pas décider à sa place s'il assume ou non ....
Nous sommes en AOO donc pas de négociation possible sinon je l'aurais fait effectivement.
la demande de précision était vraiment destinée à aider les OE mais vous avez pas tort non plus.....
ah oui, j'étais parti sur le principe d'un Mapa, parce que 221 000€ de désinfectant ça commence à faire !