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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: SARAHCPP21 le Avril 13, 2024, 09:59:50 AM

Titre: Régularisation et correction calcul
Posté par: SARAHCPP21 le Avril 13, 2024, 09:59:50 AM
Bonjour ,

Je souhaiterais savoir si le questionnement des entreprises sur des erreurs de report entre le BPU et le DQE équivaut à une régularisation ? et par conséquent , il faudrait demander aux entreprises de régulariser tout ce qui est régularisable .

Merci et bonne journée  :)
Titre: Re : Régularisation et correction calcul
Posté par: speedy le Avril 13, 2024, 11:04:04 AM
la position dominante est que le BPU prime, on fait nous même la rectification évidente d'une erreur manifeste et on informe le candidat que son offre sera examiné sur cette base. S'il conteste il est out de fait pour incohérence . Je juge a déjà validé cette position .
Titre: Re : Régularisation et correction calcul
Posté par: Vivaelparaguay le Avril 15, 2024, 08:55:35 AM
Citation de: SARAHCPP21 le Avril 13, 2024, 09:59:50 AM
Bonjour ,

Je souhaiterais savoir si le questionnement des entreprises sur des erreurs de report entre le BPU et le DQE équivaut à une régularisation ? et par conséquent , il faudrait demander aux entreprises de régulariser tout ce qui est régularisable .

Merci et bonne journée  :)

au delà des principes rappelés par Speedy, je répondrais oui à cette question. Une telle erreur de report rend l'offre irrégulière (même si c'est vraiment une toute petite irrégularité), et il ne me semble pas possible de corriger (ou faire corriger) pour un candidat et pas les autres.
Titre: Re : Régularisation et correction calcul
Posté par: speedy le Avril 15, 2024, 09:40:53 AM
effectivement quand on tend la perche à l'un il faut la tendre à tous quels que soient les motifs  .....
Titre: Re : Régularisation et correction calcul
Posté par: Filomène le Avril 15, 2024, 11:02:48 AM
Perso j'indique dans le RC que les erreurs de calcul sont rectifiées directement lors de l'analyse des offres. une info est faite auprès du candidat mais on attend aucune réponse de sa part ... donc je ne traite pas ca comme un régularisation mais peut-être ai-je tort  Roulement des yeux
Titre: Re : Régularisation et correction calcul
Posté par: ariad le Avril 24, 2024, 10:08:39 AM
Ici, on régularise si incohérence prix BPU/DQE, il confirme l'un ou l'autre des prix.
Titre: Re : Régularisation et correction calcul
Posté par: speedy le Avril 24, 2024, 10:16:30 AM
l'erreur de report qui n'est que de report n'est pas une régularisation si on retient les PU du BPU mais une erreur manifeste dont la rectification est évidente, on attend pas un accord du candidat car s'il n'est pas d'accord c'est out immédiatement de son fait  pour incohérence ....
donc on ne tend la perche que si on accepte une autre solution qui lui permet de modifier son prix

au forfait c'est le montant de l'AE qui prime, la DPGF n'est qu'une information non contractuelle .... sinon on dénature le forfait et on revient à des prix unitaires  .... avec des quantités différentes selon chaque candidat ....donc incomparables
Titre: Re : Re : Régularisation et correction calcul
Posté par: SARAHCPP21 le Avril 29, 2024, 09:14:27 PM
Citation de: speedy le Avril 24, 2024, 10:16:30 AM
l'erreur de report qui n'est que de report n'est pas une régularisation si on retient les PU du BPU mais une erreur manifeste dont la rectification est évidente, on attend pas un accord du candidat car s'il n'est pas d'accord c'est out immédiatement de son fait  pour incohérence ....
donc on ne tend la perche que si on accepte une autre solution qui lui permet de modifier son prix

au forfait c'est le montant de l'AE qui prime, la DPGF n'est qu'une information non contractuelle .... sinon on dénature le forfait et on revient à des prix unitaires  .... avec des quantités différentes selon chaque candidat ....donc incomparables

En ce qui nous concerne le RC indique qu'en cas d'erreur de report , nous corrigerons et demanderons confirmation au candidat , si il refuse c'est offre irréguliere