Bonjour
Je reflechis à la nomenclature et je cale:
Une AMO peut etre a plusieurs tiroirs:technique, règlementaire de la définition du projet jusqu'à la réalisation.
Mon problème est celui des diagnostiques .
Soit j'isole la réalisation des diags par métier hors AMO( mais rien n'empeche un AMO d'avoir les compétences internes de les réaliser lui même ou les sous traiter pour me fournir le résultat complet.
idem pour le règlementaire:soit je le mets dans l'AMO soit je crée une rubrique spécifique de nomenclature pour l'élaboration des dossiers règlementaires?
Votre avis?
d'abord je distingue les opérations d'aménagement/construction qui auront un programme en bonne et due forme et le tout venant c'est à dire les études préalables (avant certitude de pouvoir raisonner en opération/unité fonctionnelle). Les premières feront l'objet d'un sort particulier puisque on identifiera chaque opération de travaux et on y associera une unité fonctionnelle pour les services et une autre pour les fournitures
Article R2121-5
Pour les marchés de travaux, la valeur estimée du besoin est déterminée, quels que soient le nombre d'opérateurs économiques auquel il est fait appel et le nombre de marchés à passer, en prenant en compte la valeur totale des travaux se rapportant à une opération ainsi que la valeur totale estimée des fournitures et des services mis à la disposition du titulaire par l'acheteur lorsqu'ils sont nécessaires à l'exécution des travaux.
Il y a opération de travaux lorsque l'acheteur prend la décision de mettre en œuvre, dans une période de temps et un périmètre limité, un ensemble de travaux caractérisé par son unité fonctionnelle, technique ou économique.
Article R2121-6
Pour les marchés de fourniture ou de services, la valeur estimée du besoin est déterminée, quels que soient le nombre d'opérateurs économiques auquel il est fait appel et le nombre de marchés à passer, en prenant en compte la valeur totale des fournitures ou des services qui peuvent être considérés comme homogènes soit en raison de leurs caractéristiques propres, soit parce qu'ils constituent une unité fonctionnelle.
A chaque fois on pourra déterminer des familles par les compétences règlementaires requises puis tout ce qui reste , par exemple on ne met pas dans la même famille les marchés de Géomètre expert et ceux de notaire puisque ceux sont deux professions règlementées .... pour vous hors de question par exemple de cumuler diag amiante et diag plomb puisque des compétences spécifiques requises ...
la première réflexion concerne donc l'identification des diag/études/constitution de dossiers nécessitants des compétences règlementées
Bonjour
Merci pour votre attention;
je comprends bien la logique, mais ce qui me gene c'est l'AMO hors compéténce règlementaire.
par exemple, vous avez des techniciens qui vous disent, on ne sait pas comment faire pour l'état des ponts, il faut avoir re cours à un AMO .
Comme l'AMO est un contrat aux contours libres il y a 2 approches:
*soit l'AMO réalise lui même les expertises et diags ( compétentences internes ou sous traitance) il , fournit un résultat et aide à la définition du programme :
*soit l'AMO identifie les diags à faire, rédige les cahiers des charges des diagnostiqueurs et c'est nous qui contractualisons avec les experts, alors que l'AMO analysera les offres et fournira une synthèse du programme .
Dans le premier cas , c'est une famille AMO technique
et dans le 2èeme cas : il y a une ligne AMO technique mais on peut très bien avoir une famille d'achats expertises génie civil qui sert aussi à d'autres ouvrages et il faudrait computer sur cette ligne
et qui sert aussi à d'autres ouvrages et on computera sur cette famille
içi on ne sait pas de quoi on dispose : répertoire avec nombre et adresse de ponts/passerelles par catégorie (piétons, cycles VL PL avec ou sans limitation de charges, itinéraire convois exceptionnels et militaires ) nature (pierre, métal, béton armé, béton précontraint) zone géotechnique et sismique, année de construction, hauteur, longueur largeur , précédents diagnostic etc
on ne sait pas si on se contente de visuel, de mesures par appareillage simple ou par des appareils et passage de convois types ....
je comprends que c'est une phase de programmation d'éventuels travaux futurs et que le service est dans le brouillard pour y parvenir.... Je pencherais donc pour la solution " l'AMO identifie les diags à faire, rédige les cahiers des charges des diagnostiqueurs et c'est nous qui contractualisons avec les experts, alors que l'AMO analysera les offres et fournira une synthèse du programme "
ça rentre dans ce que j'appelle le tout venant , ce n'est pas encore une opération cernée avec un programme et la profession n'est pas règlementée (sauf erreur de ma part).
la question importante est qu'ainsi formulé : le premier prestataire ne pourrait pas répondre aux différents marchés de diag aval, ce n'est pas très motivant .... donc pour susciter plus de candidatures il faudrait être clair sur ce point soit en excluant que ce premier prestataire puisse vous aider pour analyser et choisir les diagnostiqueurs soit en incluant clairement avec quatre phases 1 scénario de méthodologie de diag et leurs coûts 2 écriture des cahiers des charges à partir du scénario retenu 3 analyse des offres, 4 synthèse et propositions de priorisation des actions du programme de remise en état des ponts/passerelles avec coûts et plannings ....
nota : ne s'agirait-il pas de barrages plutôt que de ponts ?
AMO : assistance au maître d'ouvrage
Aussi en toute rigueur, l'AMO (mission) ne comporte pas de mission d'expertise technique.
Ce qui ne signifie pas que l'AMO (prestataire) ne peut/doit pas avoir une compétence technique quand celle-ci est nécessaire pour assister affectivement le MOA(entité) dans son rôle de MOA(fonction).
Les études de diagnostic sont (CCP exMOP) une prestation de maîtrise d'œuvre, certes opportunément dissociable, mais néanmoins.
oui c'est une assistance technique mais qui ne fait pas de conception au sens de la loi MOP ..... c'est en ce sens que l'on considère que c'est une AMO et non de la MOE et les diagnostic sont certes cités dans lea loi MOP mais pour moi c'est une aberration de les confier dans le même marché que les missions normalisées de MOE (à la carte en infra et constituant la mission de base en Bâtiment) .
La mission d'AMO est libre et je pense que l'AMO doit etre également en capacité de réaliser les diags et de fournir le résultat au MOA, qu'il sagisse de barrages ou de ponts et de manière générale d'ouvrages d'art au sens génie civil.
Selon moi l'AMO n'est pas limité aux préconisations, analyse et centralisation des résultats et rédaction du programme .
De manière plus large, imaginez une AMO complète avec partie analyse règlementaire:définition des besoins et réalisation des dossiers à l'admnistration, ainsi que aide à la définition du programme des travaux après réalisation des diags qu'il se serait chargé de faire .Ce serait une AMO allotie partie règlementaire , partie technique incluant réalisation des diags et synthèse.
Nous aurions une AMO allotie en différents métiers, par contre c'est au niveau de la nomenclature que ca me gène.
Je prends sur la ligne de nomenclature chaque lot?
mais le lot technique comprenant réalisation des diags et analyse ne serait pas alloti alors je décompte comment?
on peut imaginer plein de scénarios mais il faut d'abord connaître les compétences et limites du service demandeur/prescripteur .... soit ils savent rédiger les cahiers des charges des DIAG et ont le temps de le faire et bien sûr pas besoin d'AMO pour cette étape soit il en faut un d'AMO ...
Citation de: fanou30 le Avril 04, 2024, 02:31:04 PM
mais le lot technique comprenant réalisation des diags et analyse ne serait pas alloti alors je décompte comment?
peu importe allotissement ou plusieurs procédures, c'est le total sur la période de temps qu'il faut comparer aux seuils de choix de procédures et/ou de niveau de publicité ... (on parle d'allotissement pour dire qu'il y aura plusieurs marchés à l'arrivée en général dans la même procédure de passation mais on peut aussi lancer plusieurs procédures )
enfin il faut découper les diagnostics règlementés sauf à prendre le risque de recours perdu d'avance sur le fait de restreindre artificiellement la concurrence sur les diags non règlementés ....
perso dans une nomenclature je fais une famille par nature de prestation règlementée ....