Marché de travaux :
- Est-on obligé de faire 2 documents séparés BPU et DE
ou
- Peut-on faire un document unique avec indication des prix, objet des prix, quantités, montants en lettres (le code civil l'impose je crois) et montants en chiffres ?
Qu'est-ce qui s'y opposerait ? Le BPU et le DE sont de toute façon des pièces contractuelles listées dans le CCAP
Vos arguments Merci
Quel genre de marché ? Prix unitaire ou prix forfaitaire ou les 2 ?
Bonjour,
Si vous parlez de BPU je suppose qu'il s'agit de prix unitaires.
Mais s'agit-il de quantités fixes ou variables (marché à bons de commande) ?
Si quantité fixe : le DQE est contractuel donc le BPU et DQE ne peuvent faire qu'un
Si quantités variables : le DQE ne n'est pas contractuel et dans ce cas vaut mieux faire 2 documents distincts
je fais un document unique en indiquant que les quantités ne sont pas contractuelles mais qu'elles sont données à titre indicatif : ça c'est pour les MBC
Il s'agit bien d'un marché à prix unitaires avec quelques forfaits , marché de travaux.
Si forfait quelle est le problème du document unique ?