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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: juju63 le Mars 19, 2024, 03:09:37 PM

Titre: AC - Offres supérieures au maximum annuel annoncé
Posté par: juju63 le Mars 19, 2024, 03:09:37 PM
Bonjour la communauté Marchés Publics! :)

Nous avons publié un AC (MAPA) sur 12 mois renouvelable 2 x 12 mois.
Nous avons un minimum annuel de 3 000 euros et un maxi de 6 000 euros annuel.

Les offres ont été réceptionnées et bim bam boom!!!! :o
Il s'avère qu'ayant SUPER bien estimé notre besoin, les DQE des offres remises (au nombre de 2 seulement!) sont supérieurs au montant maxi annuel (entre 22 000 et 29 000 euros)
:-\Ne me jugez pas

Quelles solutions avons-nous ???

- Déclarer sans suite pour modification du besoin? En revoyant bien correctement notre maximum! Sachant que le besoin ne sera pas vraiment modifié car les quantités indiquées sont correctes mais c'est une très mauvaise estimation du montant...
- Est-il possible, selon vous de reconduire le marché avant son terme? sachant que bien entendu, nous n'avons rien indiqué de cela dans notre marché...
- Ou bien nous n'avons pas le choix, on se débrouille avec les 6 000 euros annuel cette année (+10% au pire du pire par avenant) et on ne reconduit pas les années suivantes. On relance avec un montant maximum bien mieux défini???
- Je n'ai pas évoqué la négo, on se doute bien que là, ça ne passera pas!!!! ;D

UN ou DES avis?

Merci à tous et belle journée
Titre: Re : AC - Offres supérieures au maximum annuel annoncé
Posté par: Vivaelparaguay le Mars 19, 2024, 03:15:16 PM
Je dirais (même s'il faudrait déjà mieux analyser les raisons de ce dépassement et requestionner éventuellement le besoin et sa transcription) déclaration sans suite et relance avec un montant maximum adapté au besoin.

Si je comprends bien l'énoncé c'est un marché existant qui arrive à son terme et que vous renouvelez, dès lors l'écart énorme entre offres est estimation pose encore plus question. Si votre marché n'a pas atteint sa durée limite de 4 ans maxi, aucun problème à prolonger. Sinon vous aurez le choix, pour assurer la continuité de la prestation durant la relance, entre une prolongation d'une durée strictement limitée à la durée de la nouvelle procédure, ou des commandes hors marché, difficile de dire ce qui est le mieux (ou plutôt le moins pire) sans un peu plus d'infos sur le contexte.
Titre: Re : AC - Offres supérieures au maximum annuel annoncé
Posté par: Ponta le Mars 19, 2024, 04:34:57 PM
Après déclaration sans suite, relance en retravaillant les montants de l'accord-cadre.
Titre: Re : AC - Offres supérieures au maximum annuel annoncé
Posté par: lepouch le Mars 19, 2024, 05:13:43 PM
Pour des montants aussi faibles, vous ne pouvez pas faire du "gré à gré" dans l'attente du résultat d'une nouvelle consultation ?
Titre: Re : AC - Offres supérieures au maximum annuel annoncé
Posté par: speedy le Mars 20, 2024, 09:36:50 AM
il faut une analyse fine du pourquoi ce niveau de prix ..... et pas une erreur de quantité sur 3 ans par erreur au lieu de 1 an ....
vous vous retrouveriez avec une procédure manifestement faussée et pouvant être jugée illégale si l'estimation ne s'avèrerait pas sincère.
donc sans suite et pour cette année , si possible, rester en dessous de 40 000 € pour cette famille d'achat. (qui d'ailleurs concerne quoi ? ) 
Titre: Re : AC - Offres supérieures au maximum annuel annoncé
Posté par: juju63 le Mars 20, 2024, 09:37:29 AM
Citation de: lepouch le Mars 19, 2024, 05:13:43 PM
Pour des montants aussi faibles, vous ne pouvez pas faire du "gré à gré" dans l'attente du résultat d'une nouvelle consultation ?
Je pense effectivement que c'est la solution que nous allons privilégier...
Titre: Re : AC - Offres supérieures au maximum annuel annoncé
Posté par: juju63 le Mars 20, 2024, 09:42:34 AM
Citation de: speedy le Mars 20, 2024, 09:36:50 AM
il faut une analyse fine du pourquoi ce niveau de prix ..... et pas une erreur de quantité sur 3 ans par erreur au lieu de 1 an ....
vous vous retrouveriez avec une procédure manifestement faussée et pouvant être jugée illégale si l'estimation ne s'avèrerait pas sincère.
donc sans suite et pour cette année , si possible, rester en dessous de 40 000 € pour cette famille d'achat. (qui d'ailleurs concerne quoi ? ) 

Les prestations concernent de l'entretien d'espaces verts. Il nous sera facile de rester en dessus des 40 000 pour une année.
En revanche, je vous confirme que les quantités ont été bien estimées, seuls les montants ne correspondent pas du tout.

Les services techniques ayant supprimé un lieu d'exécution ont plus que réduit les montants maximum annuels, mais ils n'ont pas pris en compte les hausses et n'ont à priori même pas regardé les factures mandatées sur les années précédentes!

Je prends ma part, j'aurai du vérifier les factures pour mieux évaluer les montants maxi...

Nous allons relancer dans de meilleurs conditions.
Titre: Re : AC - Offres supérieures au maximum annuel annoncé
Posté par: Piko le Mars 20, 2024, 09:59:39 AM
Citation de: juju63 le Mars 19, 2024, 03:09:37 PM

Nous avons un minimum annuel de 3 000 euros et un maxi de 6 000 euros annuel.

les DQE des offres entre 22 000 et 29 000 euros

UN ou DES avis?

Tenter un coup de poker : demander aux candidats de confirmer que les montants des DQE sont sur 4 ans. Si oui, vous seriez sauvé pour le 1er, et vous pourriez envisager une négo.
Titre: Re : Re : AC - Offres supérieures au maximum annuel annoncé
Posté par: speedy le Mars 20, 2024, 10:08:44 AM
Citation de: Piko le Mars 20, 2024, 09:59:39 AM
Citation de: juju63 le Mars 19, 2024, 03:09:37 PM

Nous avons un minimum annuel de 3 000 euros et un maxi de 6 000 euros annuel.

les DQE des offres entre 22 000 et 29 000 euros

UN ou DES avis?

Tenter un coup de poker : demander aux candidats de confirmer que les montants des DQE sont sur 4 ans. Si oui, vous seriez sauvé pour le 1er, et vous pourriez envisager une négo.
ben non, les quantités sont fixées par la collectivité, elle seule détient la réponse ....  (sinon ce serait une belle entente que sur chaque ligne du BPU toutes les entreprises auraient mise le même chiffre en Quantité... et sur quel besoi? n )
Titre: Re : AC - Offres supérieures au maximum annuel annoncé
Posté par: Piko le Mars 20, 2024, 11:09:37 AM
On ne sait pas si le DQE a été fait pour des quantités sur 1 an ou 4. Il pourrait y avoir une erreur côté acheteur. Ou une erreur côté entreprises en raison d'une erreur de l'acheteur.

Titre: Re : AC - Offres supérieures au maximum annuel annoncé
Posté par: juju63 le Mars 21, 2024, 04:56:17 PM
Citation de: Piko le Mars 20, 2024, 11:09:37 AM
On ne sait pas si le DQE a été fait pour des quantités sur 1 an ou 4. Il pourrait y avoir une erreur côté acheteur. Ou une erreur côté entreprises en raison d'une erreur de l'acheteur.



Le DQE a bien été fait sur les quantités d'une année...
Titre: Re : Re : AC - Offres supérieures au maximum annuel annoncé
Posté par: speedy le Mars 21, 2024, 05:09:51 PM
Citation de: juju63 le Mars 20, 2024, 09:42:34 AM
Les services techniques ayant supprimé un lieu d'exécution ont plus que réduit les montants maximum annuels, mais ils n'ont pas pris en compte les hausses et n'ont à priori même pas regardé les factures mandatées sur les années précédentes!
à priori le besoin et son chiffrage sont de la responsabilité du service demandeur et non de l'acheteur  !