AGORAPUBLIX

Groupes de travail => Marchés => Discussion démarrée par: DAVOF le Mars 06, 2024, 08:20:21 PM

Titre: Procédure marche MOE
Posté par: DAVOF le Mars 06, 2024, 08:20:21 PM
Bonjour
Question relative à la décomposition d'un marché de maîtrise d'œuvre
L'objet est une mission pour la construction de logements sur une commune mais sur 2 sites différents.
Le lancement d'une consultation commune n'est pas de nature à restreindre la concurrence
Merci
Titre: Re : Procédure marche MOE
Posté par: Ponta le Mars 07, 2024, 09:01:13 AM
Bonjour,

L'allotissement géographique n'est pas une obligation.
Si les deux sites et les travaux prévus partagent de fortes similitudes (même architecture, même matériaux...), nous sommes en présence d'une même opération. Allotir géographiquement est facultatif.

Par contre, les deux sites et les travaux prévus sont différents : il convient d'allotir.
Titre: Re : Procédure marche MOE
Posté par: DAVOF le Mars 07, 2024, 07:01:33 PM
Bonjour
Merci pour votre commentaire
Donc selon vous une consultation unique de maitrise d'œuvre pour les deux sites est envisageable, effectivement la difficulté va être dans la constitution du programme qui notamment sur le volet architectural devra être avec de fortes similitudes
Je n'ai jamais eu à traiter ce cas encore
Titre: Re : Procédure marche MOE
Posté par: speedy le Mars 20, 2024, 02:54:37 PM
j'ai déjà répondu sur ce type de difficulté sans allotir : choix par concours mais sur un seul projet ou sur les deux projets ?

sur 1  mais lequel ? et on travaillera en confiance pour l'autre ?

sur les deux ensemble ?  y a aucune raison que ce soit le même MOE qui soit le meilleur sur les deux projets donc on tire à pile ou face ?