AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: shaineze le Février 21, 2024, 05:27:29 PM

Titre: Echantillon fantôme
Posté par: shaineze le Février 21, 2024, 05:27:29 PM
Bonjour tout le monde,

Cela fait un petit moment que je ne vous ai pas sollicité  ;D

Pour la petite histoire : Nous avons lancé un appel d'offre avec remise d'échantillon. Un des candidats n'a pas remis d'échantillon au motif qu'il a déjà remis un échantillon dans le cadre d'une autre consultation pour le même objet (et sous la forme de 3 devis) lancée par le service technique. Bien évidemment, les sociétés ont été informées de l'abandon de la procédure que par téléphone...

Quoiqu'il en soit, j'estime que je dois le déclarer irrégulier car le RC précise bien qu'en l'absence d'échantillon = offre irrégulière.

Etes-vous d'accord avec ma position ? Je n'ai pas à prendre en compte l'échantillon qui a atterrit au service technique pour une autre consultation :-[...


Titre: Re : Echantillon fantôme
Posté par: Vivaelparaguay le Février 21, 2024, 05:31:44 PM
L'échantillon que vous avez est conforme à ce qui est demandé dans la consultation ?

Se méfier quand même, je pense par exemple au cas où une visite obligatoire a lieu, et où le candidat sortant ne fait pas la visite. La jurisprudence considère que son offre reste régulière en l'absence du bon de visite pourtant exigé au RC comme une pièce de l'offre, car celui-ci a pour objet de prouver que le candidat connaît les lieux, et le titulaire sortant peut donc se prévaloir de cette connaissance même sans avoir assisté à la visite en cours de consultation...

(notamment si l'échantillon a une valeur marchande significative, que vous n'avez pas prévu de prime aux non retenus, et qu'on puisse comprendre que cela ait dissuadé le candidat de vous le fournir à nouveau).

Il faut se placer deux minutes dans la tête du candidat : il répond à un appel d'offres dans lequel il doit vous fournir un truc qu'il vous a déjà fourni, donc il n'a pas jugé utile de recommencer... "dites nous le une fois" est peut être assimilable à "donnez nous le une fois"...

En tout cas, prudence avant de déclarer irrégulier.
Titre: Re : Echantillon fantôme
Posté par: lepouch le Février 21, 2024, 07:31:20 PM
C'est dommage de ne pas lui avoir rendu son échantillon lors de la première consultation ...
Titre: Re : Echantillon fantôme
Posté par: speedy le Février 21, 2024, 08:09:07 PM
+1 d'accord avec les collègues
Titre: Re : Echantillon fantôme
Posté par: shaineze le Février 22, 2024, 02:32:46 PM
Merci beaucoup pour vos réponses  ;)

C'est vraiment embêtant qu'on possède cet échantillon... Après, nous sommes en appel d'offres...

Bon, de toute façon ce n'est pas moi qui aura le dernier mot mais au moins j'ai des billes.

Bonne journée à vous

Titre: Re : Re : Echantillon fantôme
Posté par: Vivaelparaguay le Février 22, 2024, 04:32:02 PM
Citation de: shaineze le Février 22, 2024, 02:32:46 PM
Merci beaucoup pour vos réponses  ;)

C'est vraiment embêtant qu'on possède cet échantillon... Après, nous sommes en appel d'offres...

Bon, de toute façon ce n'est pas moi qui aura le dernier mot mais au moins j'ai des billes.

Bonne journée à vous



vous demandez un échantillon, vous l'avez, si votre dernier mot c'est de vouloir éliminer le candidat, je ne crois pas que ça soit la bonne réponse à apporter...