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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: winky le Février 08, 2024, 03:32:30 PM

Titre: Marché de travaux avec 2 tranches fermes
Posté par: winky le Février 08, 2024, 03:32:30 PM
Bonjour,

Nous envisageons une opération de travaux à 3 lots (voirie, réseaux souples et canalisations d'eau).

Pour le lot 3 canalisations EU AEP, il est prévu une réalisation des travaux en 2 temps :
- 1 partie sera réalisée en début de chantier (avril - 1 semaine de travaux)
- le reste (la partie la plus importante) sera réalisée 4 mois après (septembre - 6 semaines de travaux)

Marché qui devrait être notifié en avril.

Pour l'évolution des prix, nous aurions envisagé de prévoir 2 tranches, pour pouvoir :
- payer la tranche 1 sur la base du prix remis dans l'offre
- actualiser le prix lors de l'affermissement de la tranche 2

Entre avril et septembre, pas d'intervention du lot sur le chantier.
Les 2 tranches seront obligatoirement réalisées, donc j'ai du mal à concevoir la tranche 2 comme optionnelle.
Pourrait-on avoir 2 tranches fermes sur un même marché ?

Ou pourrait-on scinder en phases et prévoir une actualisation du prix pour la phase 2 ?

Vous remerciant.
Titre: Re : Marché de travaux avec 2 tranches fermes
Posté par: hpchavaz le Février 08, 2024, 04:28:03 PM
Non
Une seule tranche ferme mais cela n'empêche pas qu'elle soit constituée, comme dans votre cas, de deux phases.

Faites de la révision cela sera plus simple.


Titre: Re : Marché de travaux avec 2 tranches fermes
Posté par: Vivaelparaguay le Février 08, 2024, 04:35:31 PM
rien n'empêche non plus d'appeler une partie d'ouvrage une tranche optionnelle même s'il est certain qu'elle sera réalisée.

En revanche, une tranche doit correspondre à un "ensemble" cohérent de travaux constituant un tout : un bâtiment complet par exemple. Ou la réfection totale d'un étage, chaque étage constituant un tranche, par exemple.

Si vos tranches correspondent à plusieurs phases d'une même prestation de travaux, alors il ne faut pas utiliser la notion de tranche.
Titre: Re : Re : Marché de travaux avec 2 tranches fermes
Posté par: speedy le Février 08, 2024, 05:19:06 PM
Citation de: hpchavaz le Février 08, 2024, 04:28:03 PM
Non
Une seule tranche ferme mais cela n'empêche pas qu'elle soit constituée, comme dans votre cas, de deux phases.

Faites de la révision cela sera plus simple.

idem