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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: chasingcar49 le Janvier 29, 2024, 04:08:27 PM

Titre: Prix différents par cotraitants
Posté par: chasingcar49 le Janvier 29, 2024, 04:08:27 PM
Bonjour,

Je suis dans un accord-cadre à bon de commande avec un BPU. Un candidat se présente en groupement et les prix du BPU différent par cotraitant. Exemple : Prestation A : 100 € pour le cotraitant 1 - 120 € pour le cotraitant 2
Idem, le prix différent pour les sous-traitants.

C'est possible ?!
Titre: Re : Prix différents par cotraitants
Posté par: Mathieu le Janvier 29, 2024, 04:22:08 PM
ce ne sont pas plutôt des prix qui s'ajoutent ?

si c'est vraiment des prix alternatifs :
- procédure avec négo je régularise (ou pas... ça fait pas très sérieux comme manière de présenter une offre...)
- procédure sans négo je prends le prix le plus cher pour faire l'analyse ; aucune raison que l'incertitude bénéficie au candidat
Titre: Re : Prix différents par cotraitants
Posté par: speedy le Janvier 29, 2024, 04:22:41 PM
idem  ;)
Titre: Re : Prix différents par cotraitants
Posté par: chasingcar49 le Janvier 29, 2024, 08:49:48 PM
Exemple d'une ligne du BPU : animation d'une réunion de concertation.
Le groupement est composé des entreprises A et B.
Si c'est A qui anime c'est 400 €, si c'est B 500 €
Titre: Re : Prix différents par cotraitants
Posté par: speedy le Janvier 30, 2024, 08:00:28 AM
ils se débrouillent, il n'y a aucune raison de payer deux prix différents selon leur bon vouloir  ....
Titre: Re : Prix différents par cotraitants
Posté par: R.J le Janvier 30, 2024, 09:06:30 AM
Ca ne me choque pas plus que ça, si les compétences nécessaires en vue de l'animation de la réunion sont bien distinctes (thématiques différentes, la main au PA).

Titre: Re : Prix différents par cotraitants
Posté par: speedy le Janvier 30, 2024, 09:26:19 AM
alors le BPU n'est pas assez fin  puisqu'il faudrait différencier des prestations différentes  ....  ah la définition du besoin ....  sinon comment assurer une égalité de traiement entre les concurrents  ?
Titre: Re : Re : Prix différents par cotraitants
Posté par: Vivaelparaguay le Janvier 30, 2024, 09:28:08 AM
Citation de: speedy le Janvier 30, 2024, 09:26:19 AM
alors le BPU n'est pas assez fin  puisqu'il faudrait différencier des prestations différentes  ....  ah la définition du besoin ....  sinon comment assurer une égalité de traiement entre les concurrents  ?

Oui, deux prix c'est acceptable seulement si vous avez deux prestations distinctes à chiffrer...
Titre: Re : Prix différents par cotraitants
Posté par: RV le Janvier 30, 2024, 09:59:06 AM
Et il n'est pas possible de compléter un BPU?

J'ai déjà autorisé dans certaines consultations que les entreprises nous précisent le prix de prestations que nous n'aurions pas nécessairement recensés.
Titre: Re : Prix différents par cotraitants
Posté par: speedy le Janvier 30, 2024, 10:03:04 AM
et l'égalité de traitement? et la définition du besoin que l'on doit faire et non la laisser aux candidats ?
autant dire j'ai xxxx euros,  que me proposez vous pour les dépenser ? aie aie aie  ....
Titre: Re : Prix différents par cotraitants
Posté par: Vivaelparaguay le Janvier 30, 2024, 10:20:33 AM
oui, et comment assurer une analyse des offres équitable dans ce cas de figure ?
Titre: Re : Re : Prix différents par cotraitants
Posté par: hpchavaz le Janvier 30, 2024, 12:11:42 PM
Citation de: speedy le Janvier 30, 2024, 10:03:04 AM
et l'égalité de traitement? et la définition du besoin que l'on doit faire et non la laisser aux candidats ?
autant dire j'ai xxxx euros,  que me proposez vous pour les dépenser ? aie aie aie  ....

A vrai dire si l'ensemble des candidats sont informés, où serait le problème d'égalité de traitement ?
Quand la définition du besoin est fonctionnelle ou/et quand des variantes sont autorisées, je ne vois pas trop pourquoi les lignes de prix seraient identiques pour des solutions différentes.

Quant à raisonner dans le cadre d'un prix plafond, j'ai déjà fait pour un contrat de qqs M€ de communication.
Titre: Re : Prix différents par cotraitants
Posté par: speedy le Janvier 30, 2024, 01:13:09 PM
au forfait oui
à PU je me méfie des sous estimations de quantités ou de prestations non prévues mais qui s'avèreront obligatoires  .....

je rappelle que l'énoncé parle d'un AC à BDC avec un BPU .....
Titre: Re : Re : Prix différents par cotraitants
Posté par: RV le Février 02, 2024, 09:50:31 AM
Citation de: speedy le Janvier 30, 2024, 10:03:04 AM
et l'égalité de traitement? et la définition du besoin que l'on doit faire et non la laisser aux candidats ?
autant dire j'ai xxxx euros,  que me proposez vous pour les dépenser ? aie aie aie  ....

On est sur des BPU à plusieurs pages et je pense qu'il n'est pas impossible d'autoriser les prestataires à nous préciser quelques lignes de prix supplémentaires correspondant à des prestations auxquelles nous n'aurions pas pensé. Cela pourrait même éviter la gestion d'avenants pour ajout de prix nouveaux par la suite.

L'analyse est faite sur la base d'un DQE ou Devis masqué avec des lignes communes à l'ensemble des candidats.

Je ne vois pas de distorsion dans cette pratique.
Titre: Re : Prix différents par cotraitants
Posté par: speedy le Février 02, 2024, 09:59:29 AM
le principe de transparence ....  ce n'est pas que la non-distorsion perçue (ou non)  par le PA/EA.....
la définition du besoin, vous dites que le candidat peut rajouter des prix  , OK pour des variantes  dans un marché classique mais dans un AC à BDC ça revient à laisser la définition du besoin aux candidats  ..... ces prix ne seront pas utilisés dans la notation et ceux qui les présentent le savent donc votre DQE masqué est biaisé
je vois que certains sont partisans du "pas vu pas pris",   le juge fera le tri  ....
Titre: Re : Prix différents par cotraitants
Posté par: hpchavaz le Février 02, 2024, 02:44:38 PM
Reprenons,

En AO : Sauf variantes le BPU est intangible.
En PN ou MAPA, e la dépend naturellement de ce sur quoi la négo est ouverte, mais si tous les candidats sont informer à un moment ou à un autre qu'il pourront proposer
des modifications sur certaines lignes de prix, pourquoi pas.

Cependant un peu comme speedy, chantier masqué et lignes additionnelles me semblent un peu compliqué à faire cohabiter dès que le montant cumulé de ces lignes ne serait pas marginal.