Bonjour à tous,
Nous sommes en cours d'analyse des offres d'un marché de VRD en MAPA (2 millions) potentiellement litigieux, et pour lequel j'ai donc besoin de d'autres avis.
Dans ce marché le BPU est plus exhaustif que le DQE. Un des candidats a reproduit les chiffres du DQE dans le BPU et pour ceux qui étaient inexistants dans le DQE il les a inscrits à 0 € (en chiffres et en lettres) dans le BPU. Bref, il a pris les choses à l'envers.
Le RC prévoit : "Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente."
De plus, notre CCAP ne rend pas le DQE contractuel.
Le prix dans l'acte d'engagement est noté comme suit : "Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix
unitaires fixés dans le bordereau des prix. L'évaluation de l'ensemble des prestations à exécuter est [ montant au DQE]
Selon vous, est-ce suffisant pour traiter son offre comme irrégulière et l'évincer tout de suite et donc l'exclure de la négo ou devons nous lui demander de confirmer son offre (on serait déjà dans de la négo non ?)
Merci par avance pour votre aide :)
vous négociez avec tous et basta. vous lui demanderez s'il assume ses prix à zéro mais de là à dire OAB c'est pas facile car votre DQE est censé représenté fidèlement votre besoin donc les autres prix ne devraient logiquement n'être utilisés que pour des quantités faibles, en déduire que l'offre globale est OAB faudra de solides arguments .....
c'est en général à des prix trop élevés que l'on est confronté ....
L'archi ne part même pas sur AOB mais une offre irrégulière car incomplète en s'appuyant sur le CCAP.
Citation de: Helene_56 le Janvier 23, 2024, 01:49:40 PM
L'archi ne part même pas sur AOB mais une offre irrégulière car incomplète en s'appuyant sur le CCAP.
si rempli à 0€ vous ne pouvez pas dire incomplet !!!
que vient faire le CCAP dans ce contexte? le RDC oui car il traite de la passation mais le CCAP qui traite de l'environnement administratif de l'exécution des prestations ?
pour les 0€ oui c'est vrai vu ainsi ...
Je viens ici pour me conforter dans mon idée, je suis entièrement d'accord avec vous pour ce qui est du CCAP. Il n'y aurait que moi je négocierais aussi avec eux car les éliminer là dessus, même si le RC le prévoit, je trouve cela raide. Même si le DQE n'est pas contractuel, comme vous dites, il est censé représenté fidèlement notre besoin.
Citation de: Helene_56 le Janvier 23, 2024, 02:39:50 PM
car les éliminer là dessus, même si le RC le prévoit,
pas certain que votre RC soit légal sur ce point, les termes exacts : ?
"Dans le cas où des erreurs purement matérielles (de multiplication, d'addition ou de report) seraient constatées entre les indications portées sur le bordereau des prix unitaires et le détail quantitatif estimatif, le bordereau des prix prévaudra et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. L'entreprise sera invitée à confirmer l'offre ainsi rectifiée ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente."
Précision on est sur un marché à prix unitaire et non à prix forfaitaire